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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE CUERS
M. BERNARD MOUTTET - MAIRE
PLACE GENERAL MAGNAN
BP 37 - 83390 CUERS
Tél : 04 94 13 50 70
SIRET 21830049900017

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 60 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non

Objet	Location et maintenance de multifonctions (copieurs numériques) pour la Ville de Cuers
Référence	24-02
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu de livraison principal	Cuers 83390 CUERS
Durée	60 mois
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Location et maintenance de multifonctions (copieurs numériques) pour la Ville de Cuers
Code CPV principal	30121100 - Photocopieurs
Code CPV complémentaire	30192400 - Fournitures pour reprographie
	50313000 - Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande.
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 €

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; La copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire du candidat, le cas échéant, et habilitant la poursuite de l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant ; L'attestation d'assurance de l'entreprise en cours de validité Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	administratifs Service des marchés publics : marches@cuers.fr Tél : 04 94 13 57 62
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 30/04/24 à 11h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Le retrait des DCE se fait obligatoirement sur la plateforme acheteur : https://www.marches-publics.info Le présent contrat ne comprend pas de montant minimum de commandes ; il comprend un maximum de 200 000 € HT sur la durée du contrat. Le contrat comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative (reprise des anciens matériels). Le contrat prendra effet à compter de sa notification. Il comprend une période de préparation (commande et installation des matériels). La durée de location des matériels s'étend de la date de réception des matériels à la durée fixée par les bons de commande, pour une durée maximale de 20 trimestres, soit 5 ans. Par dérogation à la règle quadriennale des accords-cadres, le marché est conclu pour une durée supérieure à 4 ans, afin de permettre un amortissement des matériels en location.
	Envoi le 20/03/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 20/03/24 à 10h32

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