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(Attention avis expiré !)

VILLE DE LE MUY
Mme Le Maire
4 rue de l'Hôtel de Ville
83490 Le Muy
Tél : 04 94 19 84 24

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 1 890 000,00 € Fréquence et valeur des marchés à attribuer : à la survenance du besoin, par bon de commande
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Relance de l'accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement, d'entretien et de réparations de la voirie communale, de ses réseaux et dépendances
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée
DESCRIPTION	L'accord-cadre porte principalement sur des travaux préparatoires et routiers, de maçonnerie et de pluvial et sur des travaux divers. Il s'agit de la relance d'une précédente procédure déclarée sans suite.
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Les délais d'exécution et de démarrage des travaux sont indiqués au cahier des charges. Valeur estimée hors TVA : 630 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 2 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Financement	Les prestations seront réglées sur les fonds propres de la collectivité - Elles seront rémunérées par mandat administratif, dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, et seront mandatées et payées dans un délai maximal de trente jours.
Forme juridique	La personne publique ne souhaite imposer aucune forme de groupement (conjoint ou solidaire).
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Autres renseignements demandés : - Les déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - La lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (DUME ou formulaire DC1) avec une adresse courriel obligatoire - Pour les éventuels travaux d'enlèvement d'amiante et/ou HAP, la certification délivrée par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC, tel que mentionné à l'article R. 4412-129 du Code du travail, et ce suivant les dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2012 modifié par l'arrêté du 20 avril 2015. Il est rappelé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DUME ou formulaire DC2) - La déclaration sur l'honneur visée par l'article R. 2143-3.1° du Code de la commande publique (DUME ou formulaire DC1) - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre jugée d'après le cadre de réponse 50 % : Prix des prestations
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : MAIRIE DU MUY Par téléchargement direct via le site Internet de la ville : http://www.ville-lemuy.fr Onglet Achats publics 83490 LE MUY Tél : 04 94 19 84 24 - Fax : 04 94 19 84 39 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 22/02/21 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis devrait paraître au deuxième semestre 2023
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus.
	Envoi le 21/01/21 à la publication Publication aux supports de presse suivants : TPBM - Travaux Publics et Bâtiments du Midi, Le Var Information

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