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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
AVIS RECTIFICATIF DU 15/07/21
Référence acheteur 21FF-DCP-0073-R1-N
Remise des offres

Au lieu de :
30/07/21 à 12h00 au plus tard.
Lire :
02/09/21 à 12h00 au plus tard.
II.2.6 Valeur estimée

Au lieu de :
LOT 1 DVD de fiction: estimé € HT : 55300.LOT 2: DVD documentaires : estimé € HT :16400.LOT3: CD audio: estimé € HT : 26700
Lire :
LOT1 DVD de fiction: estimé € HT 51900.LOT 2: DVD documentaires : estimé € HT :17200. LOT3: CD audio: estimé € HT :25900

VI.3 Informations complémentaires

Après la mention :
Les séances ne sont pas publiques.
Ajouter :
La date limite de réception des plis est reportée afin de permettre la prise de connaissance des informations contenues dans les réponses apportées aux questions posées par les candidats en cours de consultation et suite à des corrections apportées dans les documents de la consultation suite à erreur matérielle.

VI.3 Informations complémentaires

Au lieu de :
Modalités d'ouverture des offres:le17/08/2021 à 14h00
Lire :
Modalités d'ouverture des offres:le07/09/2021 à 14h00

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en 5 lots
Référence 21FF-DCP-0073-N
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
DESCRIPTION Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques : DVD musicaux, de fiction et documentaires, CD audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes.
Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la Ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.
Code CPV principal 32353000 - Enregistrements sonores
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 1 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 DVD de fiction
Description : Acquisition de DVD de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes
Montant annuel minimum :25 000 € HT soit 30 000 € TTC
Montant annuel maximum :100 000 € HT soit 120 000 € TTC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
 55 300 30234400
N° 2 DVD documentaires
Description : Acquisition de DVD documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes
Montant annuel minimum : 6 666 € HT soit 8 000 € TTC
Montant annuel maximum : 26 666 € HT soit 32 000 € TTC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
 16 400 30234400
N° 3 CD audio
Description : Acquisition de CD audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultes
Montant annuel minimum :12 500 € HT soit 15 000 € TTC
Montant annuel maximum :50 000 € HT soit 60 000 € TTC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
 26 700 30234300
N° 4 Programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Description : Acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (CD-ROM / DVD-ROM / BLU-RAY) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantes
Montant annuel minimum :1 250 € HT soit 1 500 € TTC
Montant annuel maximum :5 000 € HT soit 6 000 € TTC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
 1 600 32321300
N° 5 Jeux vidéo
Description : Acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur PC, sur support physique (CD-ROM / DVD ROM / BLU-RAY /Cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultes
Montant annuel minimum :1 666 € HT soit 2 000 € TTC
Montant annuel maximum :6 666 € HT soit 8 000 € TTC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
 5 300 37532000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis (le numéro unique d'identification à compter du 01 novembre 2021), un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : DVD de fiction
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : DVD documentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : CD audio
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : Jeux vidéo
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/08/21 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics éditeurs applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
Ce(s) taux (%) est (sont) invariable(s) pendant toute la durée du marché, quelle que soit la nature des droits cédés (consultation, prêt, prêt et consultation).
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
- Pour les lots 1,2,3et4: critère valeur technique noté sur 12 points et lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères (sous-critère 1 noté sur 8 et sous-critère 2 noté sur 4); et critère prix noté sur 8 points.
- Pour le lot 5 : critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 8 points.
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Clauses de réexamen voir article 8 du CCAP.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2024
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
  Envoi le 29/06/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/06/21 à 18h10

 

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