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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DÉPARTEMENT DU VAR
Mme KARINE NGUYEN DALMAS - Directrice
Direction de la commande publique
390 avenue des Lices
CS 41303
83076 TOULON
Tél : 04 83 95 05 69

AVIS RECTIFICATIF DU 25/10/21

II.1.5 Valeur totale estimée	Au lieu de : Valeur hors TVA: 760 000 euros Lire : Valeur hors TVA: 880 000 euros
II.2.4 Description des prestations	Au lieu de : Lot nº : 4 - Montant min : 1.500 euro(s) Ht Montant max : 10.000 euro(s) Ht Lire : Lot nº : 4 - Montant min : 1.500 euro(s) Ht Montant max : 40.000 euro(s) Ht

AVIS RECTIFICATIF DU 22/10/21

II.1.5 Valeur totale estimée	Au lieu de : 760000 Lire : 880000
II.1.6 Information sur les lots	Au lieu de : Montant minimum lot 4 : 1.500 € HT Montant maximum lot 4 : 10.000 € HT Lire : Montant minimum lot 4 : 1.500 € HT Montant maximum lot 4 : 40.000 € HT

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre départemental de l'Enfance du Var.

Référence

MA21H10001

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL05

DESCRIPTION

Le marché est réparti en 5 lots, traités par marchés séparés.
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.
Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Il sera conclu des marchés mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP.

Code CPV principal

33651600 - Vaccins

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 760 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae B, Hépatite B combinés (Hexavalent) et Hépatite A adultes Description : Montant min : 15.000 € HT Montant max : 100.000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant. Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.		33651610
N° 2	Vaccin anti-grippal Description : Montant min : 1.000 € HT Montant max : 20.000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant. Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.		33651660
N° 3	Rubéole Oreillons Rougeole combinés Description : Montant min : 5.000 € HT Montant max : 50.000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant. Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.		33651640
N° 4	Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche, Haemophilus influenzae B combinés (Pentavalent) et Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire combinés adultes (Tétravalent) Description : Montant min : 1.500 € HT Montant max : 10.000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant. Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.		33651610
N° 5	Hépatite B enfants, Hépatite B adultes et Vaccin rotavirus Description : Montant min : 1.000 € HT Montant max : 10.000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant. Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.		33651680

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- - Lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
70 % : Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 19/11/21 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/11/21 à 11h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon

Envoi le 18/10/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/10/21 à 12h10

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