| Objet |
Fourniture de gros matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var
|
| Référence |
MA21CDE0001 |
| Type de marché |
Fournitures
|
| Mode |
Procédure adaptée ouverte
|
|
Lieu de livraison principal
|
Centre Départemental de l'Enfance du Var - 892, boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
83220 Le Pradet
|
|
Durée
|
12 mois
|
| Description |
Les prestations concernent la fourniture de sièges auto et réhausseurs (Lot 1) de chaises hautes, réhausseurs de table et transats (lot 2) et de poussettes (lot 3) pour les besoins des services du Conseils départemental du Var
|
| Code CPV principal |
34370000 - Sièges pour véhicules à moteur |
| Code CPV complémentaire |
34912100 - Poussettes |
| |
39161000 - Mobilier pour jardin d'enfants |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non
|
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
13 040,00 €
|
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fourniture de sièges auto et de réhausseurs
Description : Fourniture de sièges auto et de réhausseurs Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur, notamment
la norme européenne ECE R44/04 ou la norme européenne ECE R129 (i-Size),
L'estimation mentionnée est annuelle.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes/
Montant minimum annuel : 1 000 € HT
Montant maximum annuel : 9 000 € HT
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Lieu de livraison : Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire du département du Var. Les principaux sites de livraisons sont mentionnés à l'article 9.2.1 du Cahier des Clauses Particulières valant acte d'engagement (CCPAE) de chaque lot
|
7 210
|
34370000
|
| N° 2 |
Fourniture de chaises hautes, réhausseurs de table et transats
Description : Fourniture de chaises hautes, réhausseurs de table et transats pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var.
Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur, notamment le décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 « puériculture »
Les chaises-hautes et transats doivent être conformes aux normes NF
L'estimation mentionnée est annuelle
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 1 000 € HT
Montant maximum annuel : 5 000 € HT
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Lieu de livraison : Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire du département du Var. Les principaux sites de livraisons sont mentionnés à l'article 9.2.1 du Cahier des Clauses Particulières valant acte d'engagement (CCPAE) de chaque lot
|
1 730
|
39161000
|
| N° 3 |
Fourniture de poussettes
Description : Les prestation concernent la fourniture de poussette pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var.
Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur, notamment Le décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 « puériculture »
L'estimation indiquée est annuelle
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 1 000 € HT
Montant maximum annuel 6 000 € HT
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Lieu de livraison : Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire du département du Var. Les principaux sites de livraisons sont mentionnés à l'article 9.2.1 du Cahier des Clauses Particulières valant acte d'engagement (CCPAE) de chaque lot
|
4 100
|
34912100
|
|
|
| Conditions de participation |
| |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
|
| |
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Justification d'inscription au registre professionnel - Dans ce cadre il est demandé de remettre à minima le numéro unique d'identification - (SIREN)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
|
| |
Marché réservé :
Non
|
|
| |
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
|
|
Critères d'attribution
|
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif
40 % : Valeur technique de l'offre
|
| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
|
| |
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
|
| Offres |
Remise des offres le
11/02/22 à 16h00 au plus tard.
|
|
| Renseignements complémentaires |
| |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
|
| |
La valeur estimée: estimation des 3 lots sur 1 an
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon ou télérecours: référé précontractuel / référé contractuel/ recours en contestation de la validité du contrat
Organe chargé des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
|
| |
Envoi le 20/01/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP :
20/01/22 à 10h10
|
