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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR M. Patrick MARTINELLI - Maire Place Urbain Sénés 83390 PIERREFEU DU VAR Tél : 04 94 13 53 13 SIRET 21830091100011
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Fourniture d'agrégats divers |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRL05 |
| Durée |
48 mois |
| Description | tel indiqué dans le dossier de consultation |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
tel indiqué dans le dossier de consultation |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | tel indiqué dans le dossier de consultation |
| Financement | tel indiqué dans le dossier de consultation |
| Forme juridique | tel indiqué dans le dossier de consultation |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR Place Urbain Sénés Place Urbain Sénés 83390 PIERREFEU DU DU VAR Tél : 04 94 13 53 13 techniques MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR Place Urbain Sénés 83390 PIERREFEU DU DU VAR Tél : 04 94 13 53 13 |
| Documents |
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR Place Urbain Sénés 83390 PIERREFEU DU DU VAR Tél : 04 94 13 53 13 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 20/03/22 à 17h00 Documents payants : Non |
| Offres |
Remise des offres le
28/03/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 03/03/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 03/03/22 à 12h11 |
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