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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
SIRET 21830137200015

AVIS RECTIFICATIF DU 30/05/22

Référence acheteur	22FF-DCP-0141-R1-N
Remise des offres	Au lieu de : 23/06/22 à 12h00 au plus tard. Lire : 30/06/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 28/06/2022 à 14h00 Lieu: Ville de Toulon Lire : Date: 05/07/2022 à 14h00 Lieu: Ville de Toulon
II.2.6 Valeur estimée	Après la mention : Valeur estimée Ajouter : Lot n°1 Montant bisannuel estimé : 265 400 € HT
II.2.6 Valeur estimée	Après la mention : Valeur estimée Ajouter : Lot n°2 Montant bisannuel estimé : 37 920 € HT
II.2.6 Valeur estimée	Après la mention : Valeur estimée Ajouter : Lot n°3 Montant bisannuel estimé : 11 370 € HT
II.2.6 Valeur estimée	Après la mention : Valeur estimée Ajouter : Lot n°4 Montant bisannuel estimé : 10 420 € HT
II.2.6 Valeur estimée	Après la mention : Valeur estimée Ajouter : Lot n°5 Montant bisannuel estimé : 247 390 € HT

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de livres et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales en 5 lots

Référence

22FF-DCP-0141-N

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL05

Description

Les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers(hors livres scolaires): livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres équipés pour les adultes et la jeunesse (lot 5) et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales.

Code CPV principal

22110000 - Livres imprimés

Code CPV complémentaire

22113000 - Livres de bibliothèque

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 572 500,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Livres pour les adultes Description : Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes : Littérature, Documentaires, Bandes dessinées (Cf. article 1.2.1 du CCTP). Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible 1 fois 24 mois Informations complémentaires : Montants minimums bisannuels: 170 616 € HT soit 180 000 € TTC Montants maximum bisannuels: 511 848 € HT soit 540 000 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.		22110000
N° 2	Livres pour la jeunesse Description : Il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes : Albums, contes, romans et documentaires (Cf. article 1.2.1 du CCTP). Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible 1 fois 24 mois Informations complémentaires : Montants minimums bisannuels: 22 748.22€ HT soit 24 000€ TTC Montants maximum bisannuels: 68 246.44€ HT soit 72 000€ TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.		22113000
N° 3	Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse Description : Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse. Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes : OUVRAGES POUR LES ADULTES ET LA JEUNESSE : Littérature, Documentaires de vulgarisation pour tout public, Bandes Dessinées. (Cf. article 1.2.1 du CCTP) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible 1 fois 24 mois Informations complémentaires : Montants minimums bisannuels: 5 688 € HT soit 6 000 € TTC Montants maximum bisannuels: 17 060 € HT soit 18 000 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.		22110000
N° 4	Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional Description : Il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional. Le fournisseur doit proposer des auteurs autoédités ainsi que l'ensemble de la production éditoriale en PACA et assurer une information sur cette production (Cf. article 1.2.1 du CCTP). Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible 1 fois 24 mois Informations complémentaires : Montants minimums bisannuels: 5 688 € HT soit 6 000 € TTC Montants maximum bisannuels: 17 060 € HT soit 18 000 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.		22110000
N° 5	Livres équipés pour les adultes et la jeunesse Description : Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile. Ce lot concerne les familles suivantes : Littérature adulte, Albums, Contes, Documentaires, Romans jeunesse, Bandes dessinées, Mangas (Cf. article 1.2.1 du CCTP). Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible 1 fois 24 mois Informations complémentaires : Montants minimums bisannuels: 151 658,77 € HT soit 160 000 € TTC Montants maximum bisannuels: 454 976,30 € HT soit 480 000 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.		22110000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen . *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année, * une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 30/06/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/06/22 à 14h00
Lieu : Ville de Toulon
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. L'estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour les lots n°1 (Livres pour adultes), n°2 (Livres pour la jeunesse), n°3 (Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse) et n°4 (Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional) : D'une part, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du ou des taux de rabais consenti(s) par le titulaire à l'appui de son offre. D'autre part, les prestations d'assistance faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées (excepté pour le lot n°3). Pour le lot n°5 (Livres équipés pour les adultes et la jeunesse): D'une part, les fournitures (livres) seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre. D'autre part, les prestations de reliure et d'équipement faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Pour les lots 1, 2 et 4: le critère Valeur Technique noté sur 8 points, le critère Prix noté sur 8 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 3 : le critère Valeur Technique noté sur 12 points, le critère Prix noté sur 4 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 5: le critère Prix noté sur 16 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points.
Il est prévu une avance à l'article 3.3 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP. A titre exceptionnel, pour les lots n°1 à 4, les services des bibliothèques et médiathèques se réservent le droit de réduire le délai de livraison à 48 heures ouvrables pour certaines petites commandes (une vingtaine d'ouvrages maximum) urgentes et exceptionnelles (4 à 8 fois dans l'année, pour répondre à des besoins notamment liés à des animations culturelles et des rentrées littéraires). Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
1er semestre 2026

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Envoi le 23/05/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/05/22 à 17h10

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