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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RESTAURATION COLLECTIVE
M. le PRESIDENT
1740, Chemin de La Planquette
83130 LA GARDE
Tél : 04 94 21 67 90
SIRET 25830139900022
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - restauration ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACCORD CADRE A COMMANDE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DE REPAS DE LA CUISINE CENTRALE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE
Référence SIRC2022
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de livraison ZAC La Pauline II - 1740, Chemin de la Planquette
83130 LA GARDE
Description La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de denrées alimentaires pour la confection des repas par le Syndicat Intercommunal de Restauration Collective.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
Code CPV complémentaire 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
  15200000 - Poisson préparé et conserves de poisson
  15813000 - Aliments pour petit déjeuner
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Biscuits et petits déjeuners
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15890000
N° 2 Boissons
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 3 Charcuteries et salaisons cuites
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 4 Charcuteries et salaisons crues
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 5 Conserves de poissons
Description : Cf CCTP

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 6 Tartes et feuilletés salés frais
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 7 Tartes et feuilletés salés surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 8 Epicerie
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15810000
N° 9 Légumes 4ème gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 10 Légumes 4ème Gamme issus de l'agriculture biologique
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 11 Fruits de 4ème Gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 12 Fruits de 5ème Gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 13 Légumes de 5ème Gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 14 Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 15 Fruits et légumes frais
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 16 Fruits et légumes surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 17 Légumes surgelés CE2 ou HVE
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 18 Légumineuses et céréales vapeurs surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 19 Ovoproduits 4ème et 5ème Gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 20 Ovoproduits surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 21 Pains et viennoiseries frais
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 22 Pâtisseries fraiches
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 23 Pâtisseries et viennoiseries surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 24 Pommes de terre surgelée
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 25 Produits base de céréales - Pâtes fraiches
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 26 Produits de la mer eau douce et mollusques frais
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 27 Produits de la mer eau douce et mollusques surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 28 Produits laitiers
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 29 Plats cuisinés frais
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 30 Produits traiteur surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 31 Produits traiteur végétaux bio surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 32 Terrines et saurisseries et autres produits de la mer
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 33 Produits traiteur exotique
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 34 Viandes et abats frais (boeuf, veau, porc, agneau)
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 35 Viandes et abats surgelés
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 36 Viandes et abats 5ème Gamme
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 37 Volailles fraiches
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 38 Volailles fraiches bio et BBC
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 39 Volailles surgelées
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 40 Viandes fraiches labelisée
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 41 Fruits frais issus de l'agriculture biologique
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 42 Fruits avec sigle qualité
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 43 Légumes frais issus de l'agriculture biologique
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 44 Légumes en « local »
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
N° 45 Sandwichs club
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15811511
N° 46 Lasagnes fraiches
Description : Cf CCTP
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 		  15800000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- l'attestation d'assurance civile professionnelle

Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 07/10/22 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/10/22 à 16h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 TOULON Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le Tribunal Administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
Vous pouvez contester la présente en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application « Télérecours Citoyens » accessible sur le site internet - www.telerecours.fr.
  Envoi le 07/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/09/22 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants : Var Matin

 

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