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(Attention avis expiré !)

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
SIRET 21830137200015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Groupement de commandes : Non
Objet Marché à procédure adaptée en vue des fournitures de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés pour les services de la Ville de Toulon, en quatre lots.
Référence 22AF-DCP-0165-Q
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Avenue de la République
83056 Toulon
Durée 12 mois
Description Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements, textiles et objets promotionnels, produits dérivés, avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la Ville de Toulon - en 4 lots.
Les fournitures avec prestations de marquage sont réparties en quatre lots désignés ci-après :
Lot 1 : Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Lot 2 : Objets promotionnels
Lot 3 : Objets promotionnels écoresponsables
Lot 4 : Produits dérivés
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois.
Code CPV principal 19200000 - Textiles et articles connexes
Code CPV complémentaire 39294100 - Produits d'information et de promotion
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité territoriale - Commune
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 73 200,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Description : Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :3000€HT/maximum:17000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Ville de Toulon 		14 000 19200000
N° 2 Objets promotionnels
Description : Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :7000€HT/maximum:35000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Ville de Toulon 		26 800 19200000
N° 3 Objets promotionnels écoresponsables
Description : Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :5000€HT/maximum:22000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Ville de Toulon 		21 700 19200000
N° 4 Produits dérivés
Description : Les valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont: minimum :3000€HT/maximum:25000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Ville de Toulon 		10 700 19200000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Ville de Toulon
Ville de Toulon - Direction de la Commande Publique
Tél : 04 94 36 32 40

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 19/10/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :pour les lots 1, 2 et 3:critère "prix" noté sur 12 points, critère "valeur technique" noté sur 4 points, et critère "performance environnementale" noté sur 4 points. Pour le lot 4:critère "qualité" noté sur 12 points et critère "prix" noté sur 8 points. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du CCP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du CCP. Conformément aux articles 4.1 et 5.4 du règlement de consultation, il est exigé des candidats la remise d'un échantillon au titre du lot 4.Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
  Envoi le 13/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/09/22 à 15h10

 

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