| Objet |
Appel d'offres en vue de l'accord-cadre à commandes de fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots
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| Référence |
22FF-DCP-0172-Z |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRL05 |
| Description |
Fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots. |
| Code CPV principal |
15982000 - Boissons non alcoolisées |
| Code CPV complémentaire |
15820000 - Biscottes et biscuits, pâtisserie et gâteaux de conservation |
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15910000 - Boissons alcoolisées distillées |
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15930000 - Vins |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 6 max
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
47 700,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Boissons non alcoolisées
Description : La fourniture prévue au lot n° 1 concerne des boissons non alcoolisées de type eau minérale, eau de source, sirops, boissons gazeuses, jus de fruits, dosettes de café, dosettes de chocolat au lait en poudre, dosettes de sucre, sachets de thé.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel: 10 000 € HT
Montant maximum annuel: 50 000€ HT
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23 000
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15982000
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| N° 2 |
Boissons alcoolisées : vins, pétillants et cidres
Description : La fourniture prévue au lot n° 2 concerne des blancs de blanc dits « pétillants », des cidres doux et bruts.
Elle concerne également des vins ROUGES, BLANCS et ROSES.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel: 4 000€ HT
Montant maximum annuel: 20 000€ HT
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8 200
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15930000
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| N° 3 |
Boissons alcoolisées : champagne
Description : La fourniture prévue au lot n° 3 concerne des vins de CHAMPAGNE BRUT de QUALITE SUPERIEURE (cuvée de prestige ou millésimée), utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions de prestige.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel: 1 000€ HT
Montant maximum annuel: 5 000€ HT
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1 800
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15930000
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| N° 4 |
Boissons alcoolisées : spiritueux et liqueurs
Description : La fourniture prévue au lot n° 4 concerne les éléments suivants :
-apéritif de type Martini rouge ou équivalent
-apéritif de type Porto rouge
-Whisky single malt
-Pastis
-Crème de cassis de Bourgogne
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel : 1 000€ HT
Montant maximum annuel : 5 000€ HT
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2 000
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15911000
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| N° 5 |
Epicerie sèche et confiserie
Description : La fourniture prévue au lot n° 5 concerne les éléments suivants :
- des articles d'épicerie sèche salée de type encas apéritifs (biscuits apéritif, chips, olives, cacahuètes, noix de cajou…) utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions, gérés par la Direction Evènementiel, Cérémonies, Animation et Protocole,
- des articles d'épicerie sèche de type biscuiterie (madeleines emballées en sachets individuels), commandés par la Direction de la Sécurité Civile,
- des articles d'épicerie sèche de type légumes secs, utilisés par la Direction Education Jeunesse et la Direction de la Petite Enfance, dans le cadre d'activités pédagogiques mises en place dans les structures d'accueil,
- des assortiments de bonbons.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel : 1 000€ HT
Montant maximum annuel : 5 000€ HT
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3 200
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15820000
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| N° 6 |
Denrées et boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
Description : Les fournitures commandées dans le cadre du lot n°6 seront livrées exclusivement au Café culturel de la Médiathèque Chalucet et sont destinés à la revente.
Les besoins du Café culturel seront couverts exclusivement par le titulaire du lot 6.
La fourniture prévue au lot n° 6 concerne les éléments suivants :
- biscuits en emballage individuel
- glaces en emballage individuel
- eaux
- jus de fruits
- sirops
- laits
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant minimum annuel : 5 000€ HT
Montant maximum annuel : 25 000€ HT
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9 500
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15982000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
23/11/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/11/22 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Les estimations sont annoncées en euros HT pour un an.
Pour chacun des lots, les fournitures du présent accord-cadre seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées.
Pour tous les lots, les prix sont révisables conformément à l'article 5.4 du Cahier des Clauses Particulières.
Une clause de réexamen est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 6 du CCP).
Une avance est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 8.2 du CCP).
Pour tous les lots, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le RC :
-Critère Prix noté sur 12 points ;
-Critère Valeur Technique noté sur 8 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2ème semestre 2025
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Envoi le 17/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
17/10/22 à 18h10
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