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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
Mme Karine DALMAS - Directeur
Direction de la commande Publique
390, avenue des Lices
CS 41303
83076 TOULON
SIRET 22830001800113
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE ET PERSONNALISATION DE PRODUITS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAR
Référence 222151
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de livraison 390 avenue des Lices
83076 Toulon
Description Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var- 3 lots.
Ces produits promotionnels (objets, textiles, coupes et médailles) sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l'occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales...
Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité.
Concernant les lots n°1 et 2, les produits promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d'objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l'hôtel départemental des expositions et de l'Abbaye de La Celle.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels
Description : Fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels (tee-shirt, casquettes...) destinés au grand public.
La valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif Estimatif
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 15 000 € HT
Montant maximum annuel : 150 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur:
-Les modalités de paiement pourront être adaptées.
-Les prestations de service supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix.
-Les substitutions de prestations référencées au BPU pourront être envisagées.
-Le marché pourra faire l'objet d'une prolongation de délai ne pouvant excéder 6 mois
Reconductions : Oui
Chaque marché est renouvelable une fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 3 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 26 avril 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure), ou de sa date de reconduction 		75 568 39500000
N° 2 Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Description : Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels destinés au grand public
La valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif Estimatif
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 30 000 € HT
Montant maximum annuel : 180 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur:
-Les modalités de paiement pourront être adaptées.
-Les prestations de service supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix.
-Les substitutions de prestations référencées au BPU pourront être envisagées.
-Le marché pourra faire l'objet d'une prolongation de délai ne pouvant excéder 6 mois
Reconductions : Oui
Chaque marché est renouvelable une fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 3 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 2 mars 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure), ou de sa date de reconduction 		89 104 39294100
N° 3 Fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles
Description : Fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles destinés au grand public
La valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif Estimatif
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : sans minimum
Montant maximum annuel : 40 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur:
-Les modalités de paiement pourront être adaptées.
-Les prestations de service supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix.
-Les substitutions de prestations référencées au BPU pourront être envisagées.
-Le marché pourra faire l'objet d'une prolongation de délai ne pouvant excéder 6 mois
Reconductions : Oui
Chaque marché est renouvelable une fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 3 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 26 juin 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) ou de sa date de reconduction 		29 212 39298700
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
- Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - SIREN)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices,

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard de l'étude du mémoire technique, des échantillons et des catalogues
40 % : Prix des prestations apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/01/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/01/23 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La valeur technique des prestations sera pondérée à 60 %.
Elle sera appréciée au regard des sous critères suivants
Sous-critère 1-L'étude du mémoire technique : 180 points à partir des points suivants (repris dans leur intégralité dans le mémoire technique):
1 - Continuité du service et modalités d'organisation en cas d'indisponibilité de l'interlocuteur principal (noté sur 20 points)
2 - Description des moyens mis en oeuvre pour la livraison dans le cadre défini par le présent accord-cadre (mode de livraison utilisé, par un prestataire ou en régie…) - (noté sur 20 points)
3 - Moyens affectés au contrôle qualité (40 points)
4 - Description des différentes étapes de traitement d'une commande ( noté sur 40 points)
5 - Le service après vente (noté sur 40 points)
6 - actions mises en place afin de diminuer son empreinte énergétique (noté sur 20 points)
Sous-critère 2- L'étude des échantillons :Lot 1 : 880 pts ; Lot 2 : 1320 pts, Lot 3 : 320 pts
Sous-critère 3-L'étude des catalogues : 40 points
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Marseille
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Place Félix Baret - CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
  Envoi le 30/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/11/22 à 16h10

 

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