CG83

ACHETEURS

Accès réservé

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
M. Le Maire
Hôtel de Ville
Place du 18 Juin 1940
83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
SIRET 21830129900010
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - collectivité territoriale ;
Groupement de commandes : Non
Objet LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE PIANOS POUR LES CONCERTS ORGANISES PAR LA VILLE DE SIX FOURS POUR LES ANNEES 2023 ET 2024.
Référence 2022/LOCATION INSTRUMENTS
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Commune de SIX-FOURS-LES-PLAGES
83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
Durée 12 mois
Description Le marché a pour objet la location d'instruments de musique et de pianos pour les concerts organisés par la Ville de Six-Fours.
Les prestations sont réparties en deux lots, traités par marchés séparés :
- Lot 1 : instruments de musique
- Lot 2 : Pianos.
Il s'agit d'accords-cadres avec minimum et maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils fixent les conditions d'exécution des prestations et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Code CPV principal 37310000 - Instruments de musique
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité territoriale - Mairie de Six-Fours-les-Plages.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Description : Montant minimum annuel : 2 000 € HT
Montant maximum annuel : 40 000 € HT
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu pour une première période allant du 01/01/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31/12/2023. Il est fixée une période de reconduction d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2024.

Lieu de livraison: SIX FOURS LES PLAGES 		  37316000
N° 2 PIANOS
Description : Montant minimum annuel : 2 000 € HT
Montant maximum annuel : 40 000 € HT.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu pour une première période allant du 01/01/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31/12/2023. Il est fixée une période de reconduction d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2024.

Lieu de livraison: SIX FOURS LES PLAGES 		  37313000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Qualité de l'offre
40 % : Prix
Renseignements
administratifs
COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Mairie de SIX-FOURS-LES-PLAGES
Tél : 04 94 34 93 41

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 09/01/23 à 16h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.
Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E) via le site "profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet « correspondre avec l'acheteur ».
Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : SERVICE DESMARCHÉS : 0494349341.
Le service Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.
Critères de sélection des candidatures : - aptitude à exercer l'activité professionnelle - capacité techniques et professionnelles.
Les critères d'attribution sont identiques pour les deux lots.
Il s'agit de deux accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations. Date prévisionnelle de reconduction: deuxième semestre 2024.
Aucune variante n'est autorisée.
Voies de recours : article 8.2 du RC.
Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 19 du CCAP.
  Envoi le 09/12/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/12/22 à 12h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS