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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

OPH VAR HABITAT
M. le Directeur Général -c/o serv.marchés
BP29
83040 Toulon - Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00
SIRET 47990473200019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;

Objet	CURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE DE VAR HABITAT, AVEC GARANTIE D'ÉCOULEMENT
Référence	2022- 131
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRL05
Durée	à compter du 01/03/23 Jusqu'au 01/07/26
Description	Curage des réseaux d'assainissement du patrimoine de var habitat, territoires Ouest et Centre regroupés, avec garantie d'écoulement 24h/24 7j/7. Interventions ponctuelles de désengorgement, pompage et réparations. Appel d'offres ouvert.
Code CPV principal	90470000 - Services de curage des égouts
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 19/01/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/01/23 à 13h00

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Lieu d'exécution : ensemble des résidences des territoires Ouest et Littoral, cf. annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet à titre principal d'une ou de plusieurs commandes annuelles pour l'entretien régulier préventif de l'ensemble des réseaux de l'Office avec garantie d'écoulement ; et à titre secondaire de commandes ponctuelles pour des interventions imprévues ou d'urgences (pompages, réparations…). Une liste des groupes à traiter par secteurs est annexée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le pouvoir adjudicateur peut l'augmenter ou la réduire, dans le cadre des minimum et maximum du marché, en fonction de l'évolution du patrimoine ou des besoins. Le détail des prestations à exécuter, telles que définies au CCTP, est fixé lors de l'émission des bons de commande. Ces derniers sont émis conformément au programme d'exécution ou planning prévisionnel établi au dépôt des offres et réajusté en application des prescriptions du CCTP. Ordre de grandeur estimé : voir les consommations antérieures indiquées au RC.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 81 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH Var Habitat service marchés BP 29 83040 TOULON Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00
	Envoi le 14/12/22 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE : 14/12/22 à 17h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 16/12/22

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