| Objet |
Maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots
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| Référence |
AC23DIM001 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRL05 |
| Description |
L'accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:
-Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA (lot 1)
-Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT (lot 2)
-Prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque RENAULT / DACIA - Lots 3 et 4 (par secteur géographique)
-Prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT-Secteur de DRAGUIGNAN (lot 5)
-Fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)
-Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Lots 7 et 8 (par secteur géographique)
L'inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.
L'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article III.4 du RC.
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| Code CPV principal |
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules |
| Code CPV complémentaire |
50112000 - Services de réparation et d'entretien de voitures |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 1 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 145 800 € HT
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268 271
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34300000
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| N° 2 |
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 2 par période:
sans montant minimum
Montant maximum : 166 600 € HT
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349 688
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34300000
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| N° 3 |
Prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA - Secteur de TOULON
Description : Prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque RENAULT / DACIA - Secteur de TOULON
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 3 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 83 300 € HT
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46 040
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50112000
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| N° 4 |
Prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA - Secteur de DRAGUIGNAN
Description : Prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA - Secteur de DRAGUIGNAN
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 4 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 104 000€ HT
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61 510
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50112000
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| N° 5 |
Prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT - Secteur de DRAGUIGNAN
Description : Prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT - Secteur de DRAGUIGNAN
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 5 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 66 600€ HT
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104 292
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50112000
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| N° 6 |
Fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
Description : Fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 6 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 125 000€ HT
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122 087
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34300000
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| N° 7 |
Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Secteur de TOULON
Description : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Secteur de TOULON
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 7 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 66 600€ HT
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74 579
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50112110
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| N° 8 |
Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Secteur de DRAGUIGNAN
Description : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Secteur de DRAGUIGNAN
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du Règlement de consultation.
Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires : L'estimation fournie est fixée pour 4 ans:
L'estimation fournie est fixée pour 4 ans.
Montants du lot 8 par période:
Sans montant minimum
Montant maximum : 66 600€ HT
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64 159
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50112110
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.
L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
En application de l'article R. 2142-21. du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :
1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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1/Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.
A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf. arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats).
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
27 % : Valeur technique
3 % : Valeur environnementale
70 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
28/02/23 à 20h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/03/23 à 08h30
Lieu : Toulon
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Les critères de jugement sont détaillés à l'article X-2 de Règlement de consultation.
La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 27 points :
Pour les lots 1, 2 et 6 :
Sous-critère n°1: Délai de livraison des pièces - noté sur 5 points
Sous- critère 2 : Moyens d'organisation pour garantir le respect du délai de livraison - 11 points
Sous-critère n°3: Capacité du soumissionnaire à fournir le (s) support(s) technique(s) nécessaire(s) (CD ROM, papier, site internet….) au référencement des pièces détachées - noté sur 11 points
Pour les lots 3, 4 et 5 :
Sous-critère n°1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 points
Sous-critère n°2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations- noté sur 11 points
Sous-critère n°3: Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations pour les intervenants sur nos prestations- noté sur 11 points
Pour les lots 7 et 8 :
Sous-critère n°1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 points
Sous-critère n°2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations - noté sur 11 points
Sous-critère n°3: Description des moyens matériels dont dispose le candidat pour réaliser les prestations objet de l'accord-cadre - noté sur 11 points
Pour tous les lots:
CRITÈRE VALEUR ENVIRONNEMENTALE : noté sur 3 points
Plus-value environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre - noté sur 3 points
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.
Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Marseille
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Place Félix Baret - CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Envoi le 26/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
26/01/23 à 17h10
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