| Objet |
Travaux d'amélioration des bâtiments communaux de la ville de ST RAPHAEL (9 lots)
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| Référence |
23005 ENT BAT COM |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRL05 |
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Lieu principal d'exécution
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SAINT RAPHAEL
83700 SAINT RAPHAEL
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| Description |
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 896 666.56 Euro(s)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Entretien, réparations et petits aménagements des bâtiments communaux selon différents corps d'état |
| Code CPV principal |
45454100 - Travaux de réfection |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Maçonnerie - carrelage
Description : Maçonnerie - Carrelage
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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1 166 664
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45262522
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| N° 02 |
Charpente Bois - Couverture tuiles
Description : Charpente bois - Couverture tuiles
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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393 333
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45261000
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| N° 03 |
Charpente métallique - couverture sèche- bardage
Description : Charpente métallique - Couverture sèche- Bardage
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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400 000
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45261213
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| N° 04 |
Etanchéité
Description : Etanchéité
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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400 000
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45261420
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| N° 05 |
Cloisons - Doublages - plâtrerie - Plafonds suspendus
Description : Cloisons - Doublages - plâtrerie - Plafonds suspendus
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666,64 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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400 000
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44112300
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| N° 06 |
Menuiseries extérieures - Fermetures aluminium et PVC - Vitrerie
Description : Menuiseries extérieures - Fermetures aluminium et PVC - Vitrerie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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500 000
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45421000
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| N° 07 |
Menuiseries bois - Cloisons - Agencement - Vitrerie
Description : Menuiseries bois - Cloisons - Agencement - Vitrerie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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500 000
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45421000
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| N° 08 |
Serrurerie - Métallerie - Fermetures métalliques
Description : Serrurerie - Métallerie - Fermetures métalliques
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666,64 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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400 000
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44316500
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| N° 09 |
Peintures - Revêtements de sols souples
Description : Peintures - Revêtements de sols souples
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 216 666,64 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.
Les montants HT minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-ci
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP (cahier des clauses administratives particulières).
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833 333
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44810000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
sur budget communal
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Autorisation délivrée par les pouvoirs publics
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
15 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai d'exécution
40 % : Prix des prestations
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
16/03/23 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/03/23 à 13h30
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Montants HT maximum des lots par an :
lot 1 - 291 666,66 €
lot 2 - 98 333,33 €
lot 3 - 100 000 €
lot 4 - 100 000 €
lot 5 - 100 000 €
lot 6 - 125 000 €
lot 7 - 125 000 €
lot 8 - 100 000 €
lot 9 - 208 333,33 €
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de TOULON
5, rue Racine
BP 40510 83041 TOULON Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de TOULON
5, rue Racine
BP 40510 83041 TOULON Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
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Envoi le 09/02/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
09/02/23 à 12h10
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