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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
M. Ricardo VAZQUEZ - Directeur
Direction de la culture des sports et de la jeunesse
390 avenue des Lices
CS 41303
83000 TOULON
SIRET 22830001800113

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ;

Objet	Coédition du catalogue de l'exposition "Défis et sports, de l'Antiquité à la Renaissance" à l'Hôtel départemental des expositions du Var à Draguignan
Référence	20230128
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Code NUTS	FRL05
Durée	48 mois
Description	La présente consultation concerne la prestation suivante : Coédition d'un catalogue accompagnant l'exposition Défis et sports de l'Antiquité à la Renaissance présentée à l'Hôtel départemental des expositions à Draguignan du 16 décembre 2023 au 24 mars 2024. L'Ouvrage coproduit est destiné à accompagner l'ouverture et l'exploitation de l'exposition mais aussi à pérenniser le propos développé et faire connaître plus largement le résultat des recherches historiques et scientifiques présentées à travers un réseau de diffusion national, voire international. La consultation comprend les prestations de suivi éditorial, conception graphique et réalisation de la maquette, photogravure, fabrication, distribution de l'ouvrage ainsi que la gestion administrative de la coédition. Les prestations forfaitaires correspondent à la réalisation du tirage initial. Les prestations unitaires sur devis, correspondent à des frais liés au tirage initial ne pouvant être déterminées à l'avance (droits, charges et frais d'auteurs pour les textes, droits, charges et frais liés à l'iconographie, options de finition ou présentation de la couverture selon le visuel choisi). Les prix unitaires correspondent au prix à l'exemplaire en cas de réassort et de retirage en cas de rupture de stock.
Code CPV principal	79820000 - Services relatifs à l'impression
Code CPV complémentaire	79970000 - Services d'édition
Forme	Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Le marché est passé pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification du marché. Le marché ne fera pas l'objet de reconduction. Valeur estimée hors TVA : 51 000,00 €
Options	Oui Les clauses de réexamen portent notamment sur : la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, les incidences calendaires, financières liées exclusivement à une crise sanitaire, de type confinement, options dont notamment l'ajout de services supplémentaires qui deviendraient nécessaires à la réalisation de l'ouvrage.

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Sans objet.
Financement	Les prestations sont réglées par mandat administratif. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Forme juridique	Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. Les opérateurs économiques peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Autres renseignements demandés : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques. - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre 20 % : Délai d'exécution
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 03/04/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	CRITÈRE 1 - PRIX, noté sur 100 points, pondération 40 % : Sous-critère 1-1 - Montant de l'offre : DPGF (noté sur 70 points) Sous-critère 1-2 - Montant de l'offre : DQE (noté sur 15 points) Sous-critère 1- 3 - Prix de vente public d'un ouvrage (noté sur 15 points) CRITÈRE 2 : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 100 points) pondéré à 40 % Sous-critère 2-1 : Papiers et qualité de reproduction et de finition (noté sur 20 points) Sous critère 2.1.1 Qualité du papier (noté sur 10 points) Sous critère 2.1.2 Qualité de reproduction et de finition (noté sur 10 points) Sous-critère 2-2 : Moyens humains (noté sur 30 points) Sous-critère 2-3 : Méthodologie de travail et procédures de suivi (noté sur 30 points) Sous-critère 2-4 : Pertinence du réseau de diffusion en France et de la communication déployée autour de l'ouvrage (noté sur 10 points) Sous-critère 2-5 : Tirage global proposé (noté sur 10 points) CRITÈRE 3 - DÉLAIS (noté sur 100 points) pondéré à 20 % Sous-critère 3.1 : Pertinence du rétro planning par rapport aux prescriptions (noté sur 70 points) Sous-critère 3-2 - Délais (en jours calendaires) des corrections (noté sur 30 points) Les échantillons à remettre au titre de la consultation sont à envoyer ou remis contre récépissé à l'Hôtel Départemental des Expositions à Draguignan dont l'adresse figure dans le RC. Avant la date et l'heure indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret - CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
	Envoi le 03/03/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 03/03/23 à 10h10

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