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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION
M. Frédéric MASQUELIER - Président
624 Chemin Aurélien
83700 SAINT RAPHAEL
SIRET 20003531900108
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Achat de véhicules neufs
Référence 2023F005
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de livraison livraison en concession pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 livraison à DIPROVAL pour le lot 6 livraison à la Déchetterie de Saint-Raphaël pour le lot 7
83700 SAINT RAPHAEL
Description La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Code CPV principal 34100000 - Véhicules à moteur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Achat d'1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Description : Achat d?1 véhicule neuf de type camion polybenne ampliroll (moins de 3,5 T)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34134200
N° 02 Achat d'1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Description : Achat d?1 véhicule neuf de type citadine polyvalente hybride
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34100000
N° 03 Achat d'1 véhicule neuf de type SUV 4X4
Description : Achat d?1 véhicule neuf de type SUV 4X4
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34100000
N° 04 Achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Description : Achat de 4 véhicules neufs de type utilitaire léger
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34100000
N° 05 Achat d'1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Description : Achat d?1 véhicule neuf de type utilitaire à benne (moins de 3,5 T)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34100000
N° 06 Achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (PTAC 3,5 T)
Description : Achat de 3 véhicules neufs de type camion benne à museau plat (PTAC 3,5 T)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34134200
N° 07 Achat d'1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Description : Achat d?1 véhicule neuf de type camion poids lourd polybenne porteur (26 T) avec reprise d?un véhicule de type Camion (Ampliroll) Renault année 2009 (kilométrage : 406 876)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : 2 ans maximum ou la date de livraison du véhicule si anticipée 		  34134200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Marchés financés par les ressources propres de la collectivité.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
15 % : Incidence énergétique et environnementale
45 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 12/05/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/05/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
  Envoi le 07/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/04/23 à 12h11
Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information

 

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