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(Attention avis expiré !)

SA ERILIA, SOCIÉTÉ À MISSION
Mme Nathalie CALISE - Secrétaire Générale
72 bis rue Perrin Solliers
BP 13291 - 13291 MARSEILLE - 06
Tél : 04 91 18 45 45
SIRET 05881167000015

VILIA
ESH ERILIA
72 Bis Rue Perrin Solliers
CS80100
13291 MARSEILLE Cedex 06

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Prestations d'entretien des espaces verts de la Direction Régionale Côte d'Azur

Référence

504

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

Lieu principal de prestation

Patrimoines des agences de Toulon, Cannes, Nice et Antibes
83000 Alpes Maritimes et Var.

Description

La consultation concerne des accords-cadres ayant pour objet l'entretien des espaces verts.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.
La consultation comporte un critère environnemental, ainsi des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion sociale) et environnemental.

Code CPV principal

77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 4 759 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Agence d'Antibes Zone 1 Description : Antibes, Juan les Pins Montant maximum HT : 150 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	860 000	77310000
N° 02	Agence d'Antibes Zone 2 Description : Villeneuve Loubet, Vallauris, Valbonne, Le Rouret, Roquefort les pins, Antibes Quartier Semboules Montant maximum HT : 150 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	570 000	77310000
N° 03	Agence de Cannes Zone 1 Description : Cannes, Cannes la Bocca, La Rouette sur Siagne, Le Cannet, Le Cannet Rocheville, Mandelieu La Napoule, Mouans Sartoux, Mougins, Pegomas Montant maximum HT : 152 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	647 000	77310000
N° 04	Agence de Cannes Zone 2 Description : Draguignan, Figanières, Fréjus, Puget sur Argens, Saint Raphaël, Tourrettes Montant maximum HT : 140 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	627 000	77310000
N° 05	Agence de Nice Zone 1 Description : Nice (06100 et 06200), Cagnes sur Mer, Saint Laurent du Var Montant maximum HT : 120 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	475 000	77310000
N° 06	Agence de Nice Zone 2 Description : Nice (06300), Menton, Cap d'Ail, Tourette Levens, La Trinité Montant maximum HT : 120 000 € HT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	550 000	77310000
N° 07	Agence de Toulon Zone 1 Description : Toulon, Ollioules, Six Fours les plages, Sanary, La Seyne sur mer, Saint-Mandrier sur mer Montant maximum HT : 85 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	420 000	77310000
N° 08	Agence de Toulon Zone 2 Description : Hyères, La Crau, La Farlède, Collobrières, La Londe-les-Maures, Le Pradet, Carqueiranne, La Valette, Cavalaire, Grimaud, Sainte-Maxime, La Croix-Valmer, Le Luc, Les Arcs, Vidauban Montant maximum HT : 85 000 € Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	610 000	77310000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
DC1 ou Lettre de candidature

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 19/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/06/23 à 14h00
Lieu : Marseille

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les plis doivent être uniquement remis de façon dématérialisés via le profil acheteur ERILIA à savoir http://erilia.marches-publics.info/. Les plis devront être transmis avant le jour et l'heure inscrits sur la première page du présent règlement de la consultation. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. La signature électronique est facultative. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
ERILIA
72 bis rue Perrin Solliers
13291 MARSEILLE

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille CEDEX 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.

Envoi le 04/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/05/23 à 15h10

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