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(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON LA SEYNE SUR MER
M. Yann LE BRAS - Directeur du CHITS
Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
83056 TOULON
Tél : 04 83 77 21 92 - Fax : 04 83 77 21 67
SIRET 26830012600177
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Direction des achats de territoire du GHT 83
54, rue Henri Sainte Claire Deville
83056 TOULON
Tél : 09 94 14 50 00 - Fax : 04 83 77 21 67

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux d'aménagement, restructuration, réparation et entretien courant des bâtiments et des infrastructures des établissements du GHT 83
Référence 22DAT0015
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Description La consultation a pour objet l'attribution d'accords cadre pour la réalisation de travaux de réparations, de transformations et d'améliorations courantes des bâtiments des établissements du groupement hospitalier de territoire (GHT) du Var et membres associés.
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 GO, maçonnerie, carrelage- secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1,2 M€HT 		  45262522
N° 2 Couverture, charpente, toiture, tuiles- secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 600 K€HT 		  45261000
N° 3 Etanchéité- secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 500 K€HT 		  45261420
N° 4 Menuiseries métalliques - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1M€HT 		  45421140
N° 5 Sols souples, peintures, ravalement façades - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 3M€HT 		  45432000
N° 6 Menuiseries bois PVC, vitrerie - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 3M€HT 		  45421000
N° 7 Faux plafonds, cloisons, plâtrerie - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1M€HT 		  45410000
N° 8 Plomberie - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 3M€HT 		  45330000
N° 9 CVC - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 4M€HT 		  45331000
N° 10 Electricité - secteur ouest
Description : La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 2M€HT 		  45311200
N° 11 GO, maçonnerie, carrelage - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 K€HT 		  45262522
N° 12 Couverture, charpente, toiture, tuiles - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 200 K€HT 		  45261000
N° 13 Etanchéité - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 500 K€HT 		  45261420
N° 14 Menuiseries métalliques - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 K€HT 		  45421140
N° 15 Sols souples, peintures, ravalement façades - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 K€HT 		  45432000
N° 16 Menuiseries bois PVC, vitrerie - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 600 K€HT 		  45421000
N° 17 Faux plafonds, cloisons, plâtrerie - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 K€HT 		  45410000
N° 18 Plomberie - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1M€HT 		  45330000
N° 19 CVC - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1M€HT 		  45331000
N° 20 Electricité - secteur est
Description : La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique. 		  45311200
N° 21 VRD, marquage, mobilier, clôtures, signalisation
Description : Les lots 21 et 24 couvrent l'ensemble des établissements du groupement de commande (zone unique)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1M€HT 		  45112000
N° 22 Occultation
Description : Les lots 21 et 24 couvrent l'ensemble des établissements du groupement de commande (zone unique)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 2,5M€HT 		  45421143
N° 23 Signalétique intérieure
Description : Les lots 21 et 24 couvrent l'ensemble des établissements du groupement de commande (zone unique)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 K€HT 		  45233290
N° 24 Paillasses
Description : Les lots 21 et 24 couvrent l'ensemble des établissements du groupement de commande (zone unique)
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords cadre pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 400 K€HT 		  39181000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Lot 22 (occultation) : les candidats devront être agréés partenaire GRIESSER.

  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/06/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/06/23 à 16h00
Lieu : Toulon
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque lot donnera lieu à la signature d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162 -1 à 14 du Code de la Commande Publique.
Les prestations sont divisées en 24 lots et couvrent 2 zones géographiques d'intervention : la zone ouest et la zone est
La zone ouest comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS), le Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH), le Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - Le Luc (CHIBLL), le Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP) et l'HIA Ste Anne.
La zone est comprend les établissements suivants : le Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD), le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHFSR), le Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST).
Les lots 1 à 10 couvrent la zone ouest
Les lots 11 à 20 couvrent la zone est
Les lots 21 et 24 couvrent l'ensemble des établissements du groupement de commande (zone unique)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Direction des achats de territoire du GHT 83
54, rue Henri Sainte Claire Deville
83056 TOULON
Tél : 09 94 14 50 00 - Fax : 04 83 77 21 67
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
  Envoi le 16/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/05/23 à 16h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 18/05/23

 

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