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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE LE MUY
Mme Le Maire
4 rue de l'Hôtel de Ville
83490 Le Muy
Tél : 04 94 19 84 24
SIRET 21830086100018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture et livraison des denrées alimentaires destinées au restaurant scolaire et au service Animation de la ville du Muy, lots n° 1 à 10
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Description La ville du Muy souhaite relancer les marchés de Denrées alimentaires destinées à la confection d'environ 500 repas/jour.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
Code CPV complémentaire 15200000 - Poisson préparé et conserves de poisson
  15331400 - Légumes en conserve et/ou en boîte
  15982000 - Boissons non alcoolisées
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Viandes et volailles fraîches, charcuteries
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		30 000 15100000
N° 2 Conserves, épicerie salée et sucrée, produits déshydratés, boissons non alcoolisées, biscuiterie, pâtisseries, gâteaux de conservation
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		95 000 15131000
N° 3 Produits laitiers et avicoles (fromages, lait, crèmes, desserts lactés, beurre, oeufs, produits majoritairement à base d'oeufs)
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		55 000 15550000
N° 4 Produits surgelés/congelés
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		98 000 15896000
N° 5 Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle en 1ère, 4ème et 5ème gammes
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		15 000 15300000
N° 6 Produits sous vide et/ou prêts à cuisiner
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		22 000 15894000
N° 7 Pains, produits de la boulangerie et viennoiseries frais
Description : Cet accord-cadre est multi-attributaires, les bons de commande étant attribués à tour de rôle.
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		15 500 15612500
N° 8 Pâtes et dérivés surgelés, issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		15 000 15850000
N° 9 Produits alimentaires de qualité, durables et/ou privilégiant les circuits courts
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		20 000 15820000
N° 10 Fruits et légumes frais de saison, issus de l'agriculture biologique ou équivalent et de circuits courts
Description : Cet accord-cadre est mono-attributaire
Durée à compter du 01/01/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu'au 31/12/26 inclus. 		40 000 15300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
La consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par les articles L.2112-2 et 3 du Code de la commande publique (voir C.C.A.P.).
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Cf. RC
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/09/23 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/09/23 à 09h00
Lieu : LE MUY
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour le lot n° 7 (pains, produits de boulangerie et viennoiseries frais), l'accord-cadre conclu sera multi-attributaires si le nombre de candidats agréés le permet. Les bons de commande seront attribués "à tour de rôle" de façon à respecter une répartition équitable en valeur de commande entre les différents attributaires (voir règlement de la consultation).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Le prochain avis de publicité devrait paraître courant premier semestre 2026.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus.
  Envoi le 14/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/06/23 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information

 

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