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(Attention avis expiré !)

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
SIRET 21830137200015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Marché à procédure adaptée en vue de la fourniture de café et consommables associés avec mise à disposition de machines à café pour la Ville de Toulon, en 2 lots
Référence 23AF-DCP-0216-J
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal 83056 Toulon
Durée 12 mois
Description La présente consultation a pour objet d'assurer la fourniture des articles suivants qui constituent deux lots distincts :
- Lot 1 : Fournitures de café, thé et consommables associés avec mise à disposition d'un percolateur professionnel, pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
- Lot 2 : Fournitures de café et consommables associés avec mise à disposition de machines à café à dosettes, pour la Direction Evènementiel, Cérémonies et Animations, Protocole.
Code CPV principal 15860000 - Café, thé et produits connexes
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité territoriale
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 13 100,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fournitures de café, thé et consommables associés avec mise à disposition d'un percolateur professionnel, pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
Description : Le présent lot concerne la fourniture de café, thé et consommables associés avec mise à disposition d'un percolateur professionnel, pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet.
Le montant minimum annuel est de : 5 000€ HT soit 5 275€ TTC
Le montant maximum annuel est de : 20 000€ HT soit 21 100€€ TTC
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lieu de livraison : Les livraisons seront réalisées aux adresses suivantes :
- Pour le lot n°1 : CAFE CULTUREL - Médiathèque Chalucet - 5, rue Chalucet - 83000 Toulon
- Pour le lot n° 2 : Direction Evènementiel - Cérémonies - Animations - Protocole : rue Henri Seillon - 83000 TOULON
 9 700 15860000
N° 2 Fournitures de café et consommables associés avec mise à disposition de machines à café à dosettes, pour la Direction Evènementiel, Cérémonies et Animations, Protocole
Description : Le présent lot concerne la fourniture de café et consommables associés avec mise à disposition de machines à café à dosettes, pour la Direction Evènementiel, Cérémonies et Animations, Protocole
Le montant minimum annuel est de : 3 000€ HT soit 3 165€ TTC
Le montant maximum annuel est de : 9 000€ HT soit 9 495€ TTC
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Les livraisons seront réalisées aux adresses suivantes :
- Pour le lot n°1 : CAFE CULTUREL - Médiathèque Chalucet - 5, rue Chalucet - 83000 Toulon
- Pour le lot n° 2 : Direction Evènementiel - Cérémonies - Animations - Protocole : rue Henri Seillon - 83000 TOULON
 3 400 15860000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années; *déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Ville de Toulon
Service commande publique
Tél : 04 94 36 32 40

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 12/07/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Les lots n°1 et n°2 seront attribués sur la base des critères suivants: Prix (noté sur 14 points), Valeur technique (noté sur 4 points), Performances en matière de protection de l'environnement (noté sur 2 points). Le marché est passé pour 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Pour chaque lot, les fournitures du présent accord-cadre seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées. Une avance est prévue (cf. article 8.2 du CCP). Des clauses de réexamen sont prévues (cf. article 6 du CCP). La valeur estimée est donnée pour la première année d'exécution hors reconduction tous lots confondus. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
  Envoi le 16/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/06/23 à 16h10

 

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