CG83

ACHETEURS

Accès réservé

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION
M. Frédéric MASQUELIER - Président
624 Chemin Aurélien
83700 SAINT RAPHAEL
SIRET 20003531900108
AVIS RECTIFICATIF DU 18/07/23
Remise des offres

Au lieu de :
08/09/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
22/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 12/09/2023 à 14h00
Lire :
Date: 22/09/2023 à 16h00

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Collecte des déchets ménagers et propreté urbaine sur le territoire d'Esterel Côte d'Azur Agglomération
Référence 2023F008
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de prestation Territoire d'Esterel Côte d'Azur Agglomération
83700 SAINT RAPHAEL
Description Le présent marché contient 3 lots au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique :
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le marché est un marché ordinaire conclu à prix unitaires et forfaitaires sur la base du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique :
Tranche optionnelle 1 : Collecte des biodéchets alimentaires des ménages en points de regroupement
La tranche optionnelle pourra être affermie par ordre de service, dans un délai de 3 ans à compter de sa notification. Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente et ou de dédit dans le cas où la tranche serait affermie avec retard ou ne serait pas affermie.
Code CPV principal 90524300 - Services d'enlèvement de déchets biologiques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Collecte en PAP et en PR ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Saint-Raphaël, Fréjus, les adrets de l'Estérel et la gestion des quais de transfert de Fréjus et de Saint-Raphaël
Description : Collecte en PAP et en PR ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Saint-Raphaël, Fréjus, les adrets de l'Estérel et la gestion des quais de transfert de Fréjus et de Saint-Raphaël
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : tranche optionnelle 1 : Collecte des biodéchets alimentaires des ménages en points de regroupement

Reconductions : Non 		  90511200
N° 02 Collecte en PAP et en PR ainsi que la propreté urbaine sur Roquebrune, Puget, le quartier de Saint Aygulf et la gestion et l'exploitation du quai de transit des déchets verts de la Bouverie
Description : Collecte en PAP et en PR ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Roquebrune, Puget, le quartier de Saint Aygulf et la gestion et l'exploitation du quai de transit des déchets verts de la Bouverie
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : tranche optionnelle 1 : Collecte des biodéchets alimentaires des ménages en points de regroupement

Reconductions : Non 		  90511200
N° 03 Collecte en apport- volontaire et lavage des PAV sur l'ensemble du territoire de l'Agglomération
Description : Collecte en apport- volontaire et lavage des PAV sur l?ensemble du territoire de l?Agglomération
Durée du marché : 60 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique : tranche optionnelle 1 : Collecte des biodéchets alimentaires des ménages en points de regroupement

Reconductions : Non 		  90511200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le marché débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
55 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Valeur environnementale
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/09/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
  Envoi le 20/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/06/23 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS