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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON LA SEYNE SUR MER
M. Yann LE BRAS - Directeur du CHITS
Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
83056 TOULON
Tél : 04 83 77 21 92 - Fax : 04 83 77 21 67
SIRET 26830012600177

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	REMPLACEMENT DES BLOCS PORTES ALVEOLAIRES DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIGNOLES.
Référence	23DAT0016
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRL05
Lieu principal d'exécution	Centre Hospitalier de Brignoles - 95 rue Joseph Monnier 83170 Brignoles
Durée	4 mois
Description	Le marché a pour objet le remplacement des bloc portes alvéolaires non conforme au règlement de sécurité incendie du centre hospitalier de Brignoles par des portes coupe-feu ou pare flammes suivant le cas.
Code CPV principal	45421131 - Pose de portes
Code CPV complémentaire	44221220 - Portes coupe-feu
	45343000 - Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et notamment la liste des établissements avec lequel le prestataire a ou a eu un marché (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 22/08/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/08/23 à 09h00 Lieu : Toulon

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer 54, rue Henri Sainte Claire Deville 83056 TOULON Tél : 09 94 14 50 00 - Fax : 04 83 77 21 67
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
	Envoi le 28/06/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/06/23 à 15h10

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