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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
M. Ricardo VAZQUEZ - Directeur
Direction de la culture des sports et de la jeunesse
390 avenue des Lices
CS 41303
83000 TOULON
SIRET 22830001800113

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Réalisation et installation du soclage des oeuvres pour l'exposition temporaire "Défis et sports, de l'Antiquité à la Renaissance" à l'Hôtel départemental des expositions du Var à Draguignan
Référence	20231430
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Code NUTS	FRL05
Description	La consultation concerne les prestations de conception, fabrication, fourniture, le transport, la pose et le réglage sur site de l'ensemble des éléments nécessaires au soclage des oeuvres de l'exposition "Défis et sports, de l'Antiquité à la Renaissance" programmée à l'Hôtel départemental des Expositions du Var du 15 décembre 2023 au 24 mars 2024. Par soclage, on entend tout système et accessoires dédiés au soutien d'une oeuvre visant à la stabiliser lors de sa présentation. Les prestations suivantes sont incluses dans le présent marché : - Les études d'exécution, - La définition et la présentation des échantillons de matériaux, - La fourniture des fiches techniques des différents matériaux et PV de classement au feu si concerné, - La réalisation des prototypes éventuels nécessaires à la bonne prise en compte de tous les paramètres pour la réalisation des soclages. Des prestations complémentaires sur devis pourront être commandées concernant les frais liés aux aller-voir nécessaires à la préparation du soclage et demandés les prêteurs.
Code CPV principal	92521100 - Services d'exposition dans les musées
Code CPV complémentaire	92521210 - Services de conservation des objets exposés
Forme	Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Le présent marché est passé pour une période allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de désinstallation des oeuvres après l'exposition "Défis et sports", prévue le 24 mars 2024 (date prévisionnelle). En cas de décalage ou de prolongation de l'exposition, la fin du marché sera repoussée d'autant. Il n'y a pas de reconduction. Marché mixte pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie sur devis dans la limite d'un montant maximum de 6 000 € HT.
Options	Oui Les clauses de réexamen portent notamment sur : > Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles : la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières, la modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. > Les délais en cas de difficulté qui apparaitrait en cours de prestation ou de modification des dates de l'exposition. > Les options dont notamment l'ajout de services supplémentaires ou modifications qui deviendraient nécessaires à la bonne réalisation et mise en oeuvre du soclage selon les orientations scénographiques.

Conditions relatives au contrat
Financement	Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Forme juridique	Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Autres renseignements demandés : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques. - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent. - justificatif niveau approprié d'assurance
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 21/08/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Le dépôt des plis se fait impérativement par voie dématérialisée. Le critère valeur technique notée sur 60 points en fonction des sous critères suivants : Sous-critère 1 : Propositions pour les différentes typologies de soclage (30 points - note sur 5 coef 6) Sous-critère 2 : Les moyens humains (15 points - note sur 5 coef 3) Sous-critère 3 : Organisation (10 points - note sur 5 coef 2) Sous-critère 4 : Valeur environnementale (5 points - note sur 5 coef 1) La note valeur technique sera établie en additionnant les notes des sous-critères 1 à 4 de la valeur technique puis sur la base de la formule suivante : (Note valeur technique du candidat analysé / Meilleure note valeur technique) x 60 Le marché public sera attribué après négociation avec les trois meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret - CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
	Envoi le 12/07/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/07/23 à 14h10

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