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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DU VAR M. Ricardo VAZQUEZ - Directeur Direction de la culture des sports et de la jeunesse 390 avenue des Lices CS 41303 83000 TOULON SIRET 22830001800113
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères autour du patrimoine naturel et culturel varois (Lot 1) | ||||||||
| Référence | 20231425 | ||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Code NUTS | FRL05 | ||||||||
| Lieu principal de prestation |
Ecomusée départemental des 4 Frères - 2466 Chemin de Signes à Ollioules 83330 Le Beausset |
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| Description | La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite au motif d'une erreur susceptible d'affecter la régularité de la procédure au stade de la passation. La présente consultation concerne : Conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois Lot N°1. Les animations se déroulent sur les temps scolaires et extrascolaires sur le site de l'Écomusée départemental des 4 Frères. Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après. Lot N° 1 - objet du présent marché Lot N° 2 - Conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois Le lot 2 fera l'objet d'une consultation séparée qui sera lancée dans le courant de l'année 2023. Le financement de la prestation est assuré par le Budget départemental. |
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| Code CPV principal | 92331210 - Services d'animation pour enfants | ||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 1 max |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Chaque partie au marché sera tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel, auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du marché. Le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe n°1 relative au RGPD du CCPAE. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
04/09/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/09/23 à 09h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le marché est passé à compter du 2 octobre 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure et prendra fin au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint, ou au plus tard le 31 juillet 2024. Le marché pourra être reconduit du 01 août 2024 ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint jusqu'au 31 juillet 2025. La valeur technique sera notée sur 100 points (soit 60%) et appréciée au vu des réponses apportées au mémoire technique renseigné par le candidat aux sous-critères suivants : - SOUS CRITÈRE 1 : MOYENS HUMAINS et MATÉRIELS noté sur 50 points (noté sur 5 points, coefficient 10) - SOUS CRITÈRE 2 : PROJET D'ANIMATION noté sur 40 points Sous sous critère 2.1. Qualité et adaptations des animations pré-définies noté sur 15 points (noté sur 5 points coefficient 3) Sous sous critère 2.2. Qualité et adaptation des animation mise en oeuvre dans le cadre des expositions thématiques annuelles noté sur 15 points (noté sur 5 points coefficient 3) Sous sous critère 2.3. Qualité et adaptation des animations pour les publics spécifiques/empêchés notée sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2) - SOUS CRITÈRE 3 : CONCEPTION DES SUPPORTS PÉDAGOGIQUES noté sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2) |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret - CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. |
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Envoi le 11/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/07/23 à 10h11 |
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