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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION M. Frédéric MASQUELIER - Président 624 Chemin Aurélien 83700 SAINT RAPHAEL SIRET 20003531900108
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Révision du SCOT |
| Référence | 2023A008 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Sans objet |
| Lieu d'exécution principal |
Territoire communautaire d'Estérel Côte d'Azur Agglomération. 83700 SAINT RAPHAEL |
| Durée |
30 mois |
| Description | Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché concerne : - La révision N°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) - L'actualisation et finalisation du document d'aménagement, artisanal, commercial et logistique (DAACL) - L'actualisation et finalisation du volet littoral et maritime (VLM) |
| Code CPV principal | 79311000 - Services d'études |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations |
| Renseignements |
administratifs SERVICE COMMANDE PUBLIQUE |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
18/09/23 à 16h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'attention des concurrents est attirée sur le fait que, conformément aux dispositions de l'article R2123-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les quatre meilleurs candidats ayant présenté une offre. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix. La seconde offre devra être de meilleure qualité, sous peine que nous ne prenions que la première en compte. Il en sera de même en cas d'absence de seconde proposition. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de renoncer à la négociation si il apparaît que l'offre la plus avantageuse ne peut être améliorée sauf à compromettre la bonne exécution du marché, le respect du cahier des charges ou la rendre anormalement basse. |
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Envoi le 22/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/08/23 à 11h10 Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information |
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