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(Attention avis expiré !)

VILLE DE TOULON
M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés
Avenue de la République
CS 71407
83056 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 36 32 40
SIRET 21830137200015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Groupement de commandes : Non
Objet Marché à procédure adaptée en vue de la fourniture de pneus pour la ville de Toulon en 2 lots - Relance.
Référence 23AF-DCP-0225-X
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Avenue de la République
83056 Toulon
Durée 12 mois
Description La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de pneumatiques (de toutes marques, toutes dimensions, tous indices de vitesse) neufs et rechapés et des accessoires pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 tonnes ainsi que des pneumatiques (de toutes marques, toutes dimensions, tous indices de vitesse) neufs et des accessoires pour les véhicules 2 roues (motocycles et scooters).
Code CPV principal 34351100 - Pneus pour voitures
Code CPV complémentaire 34411200 - Pneus pour motocycles
  34913200 - Pneus rechapés
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité territoriale - Commune.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 10 600,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés (de toutes marques, toutes dimensions, tous indices de vitesse) et accessoires pour pneus, pour les véhicules d'un PTAC inférieur à 3.5 tonnes (à l'exception des 2 roues et vélos).
Description : Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés et des accessoires pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 tonnes.
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Montant annuel minimum : 5 500 € HT soit 6 600 € TTC
Montant annuel maximum : 22 500 € HT soit 27 000 € TTC.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Service Parc Auto, 257 avenue de Claret, 83200 TOULON
 8 300 34351100
N° 2 Fourniture de pneumatiques neufs (de toutes marques, toutes dimensions, tous indices de vitesse) et accessoires pour pneus, pour les véhicules 2 roues motorisés (motocycles et scooters).
Description : Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et des accessoires pour les véhicules 2 roues.
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Montant annuel minimum : 450 € HT soit 540 € TTC
Montant annuel maximum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTC.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lieu de livraison : Service Parc Auto, 257 avenue de Claret, 83200 TOULON
 2 300 34411200
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser :
*soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ;
*soit, le Document Unique de Marché Européen.
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Ville de Toulon
Direction de la Commande Publique
Tél : 04 94 36 32 40

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 20/09/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour les 2 lots : les estimations sont annoncées en euros HT pour la première période d'exécution. Les modalités de détermination des prix sont les suivantes :Par application aux quantités réellement commandées et livrées des prix unitaires des tarifs publics affectés des taux de rabais et (ou) de majoration(s) proposé(s) dans la trame de réponse du lot concerné. Une clause de réexamen est fixée à l'art 5 du CCP. Le marché sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le RC : Prix /12 pts ; Valeur technique /8 pts. Procédures de recours : art.8 RC. Les séances ne sont pas publiques.
  Envoi le 24/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 24/08/23 à 16h10

 

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