CG83

ACHETEURS

Accès réservé

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
Mme Karine DALMAS - Directeur
Direction de la Commande Publique
390 avenue des Lices
CS 41303
83000 TOULON
SIRET 22830001800113
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de CD, DVD, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var
Référence 230007
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Description La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de CD, DVD, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var. Elle est divisée en 8 lots faisant l'objet de marchés distincts.
Le financement est assuré par le département du Var.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
Code CPV complémentaire 30234300 - Disques compacts (CD)
  30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD)
  37532000 - Jeux vidéo
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 277 500,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Description : Ce lot est partagé entre plusieurs services et directions. Le titulaire doit pouvoir fournir des ouvrages correspondant à de nombreuses thématiques, dont : Action sociale et santé publique, Aménagement du territoire, Communication, Culture, Droit, institutions, collectivités territoriales, fonction publique, codes, Environnement, développement durable, Finances locales, finances publiques, Littérature, essais, biographies, Langues vivantes, Management, efficacité professionnelle, Préparation concours administratifs, Ouvrages illustrés pour jeunes enfants, Ouvrages pour adolescents, Ouvrages d'art de grande diffusion, Ouvrages pédagogiques, ouvrages d'orientation professionnelle, Ouvrages spécifiques à la documentation, Ouvrages régionaux, cartographie, Recueils normatifs, Santé, Sciences administratives, sciences humaines, Sport, Technologies, Urbanisme, Vie pratique, bien-être, Bandes dessinées, Cahiers de vacances, Livres de coloriages
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 8 200 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 40 300 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		40 300 22113000
N° 2 Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Description : Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents adultes correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, guides etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales, Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Arts, loisirs et sports, Littératures (romans, essais, nouvelles, théâtre, poésie), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographies

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 25 000 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 80 000 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		80 000 22113000
N° 3 Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Description : Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents jeunesse correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales , Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Art, loisirs et sport, Littératures (romans, albums, contes, poésie, théâtre), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 20 000 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 60 000 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		60 000 22113000
N° 4 Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Description : Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Bandes dessinés destinées aux adultes, Bandes dessinées destinées à la jeunesse, Ouvrages de références dans ce domaine, Mangas adultes et jeunesse

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 20 000 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 60 000 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		60 000 22113000
N° 5 Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public et aux services du département
Description : Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (DA) et la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions variées de collections de l'édition musicale ; Tous supports : CD, microsillons en vinylite, etc ; Tous genres musicaux : Jazz, gospel, blues, R&B, Soul, Rap, Reggae, Rock, Classique, Electro, Musique fonctionnelle, Musique et cinéma, Chanson française, Musique du monde, Musique pour enfants, etc.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 5 000 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 15 700 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		15 700 30234300
N° 6 Acquisition d'enregistrements audiovisuels (DVD, vidéos) destinés au prêt public et aux services du département
Description : Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (DA) et la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions d'enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, Tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc ) supports préenregistrés de son et image quel que soit le vecteur.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 3 500 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 11 000 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		11 000 30234400
N° 7 Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public et aux services du département
Description : Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de jeux vidéo de tout type, y compris les nouveautés éditoriales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 1 800 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 5 500 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		5 500 37532000
N° 8 Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Description : Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de CD audio de textes lus : romans et documentaires issus de l'actualité éditoriale.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les clauses de réexamen portent notamment sur :
Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :
- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.
- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
Les options dont notamment :
- reconductions : 3
Reconductions : Oui
Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans .

Informations complémentaires : Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Montants:
Montant mini annuel du lot : 1 600 € H.T.
Montant maxi annuel du lot : 5 000 € H.T.
L'estimation indiquée est le montant maximum annuel HT 		5 000 30234300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par son groupement d'opérateurs économiques.
L'imprimé DC1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices,
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
75 : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
15 : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
10 : Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Lot n° 2 : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
75 : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
15 : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
10 : Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Lot n° 3 : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
75 : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
15 : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
10 : Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Lot n° 4 : Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
75 : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
15 : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
10 : Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Lot n° 5 : Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public et aux services du département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
20 % : Prix jugé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif estimatif (DQE)
15 % : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Lot n° 6 : Acquisition d'enregistrements audiovisuels (DVD, vidéos) destinés au prêt public et aux services du département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
20 % : Prix jugé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif estimatif (DQE)
15 % : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Lot n° 7 : Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public et aux services du département
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
20 % : Prix jugé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif estimatif (DQE)
15 % : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Lot n° 8 : Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
20 % : Prix jugé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif estimatif (DQE)
15 % : Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/09/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/09/23 à 08h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an.
Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants:
Lot 1 -
Sous critère 1 - Étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points
Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points
Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points
Lots 2, 3, 4:
Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points
Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points
Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points
Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points
Lots 5, 6, 7 et 8:
Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (CD, DVD, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points
Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points
Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points
Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points
Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants:
Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points :
Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Marseille
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Place Félix Baret - CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
  Envoi le 25/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/08/23 à 14h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS