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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE CUERS M. BERNARD MOUTTET - MAIRE PLACE GENERAL MAGNAN BP 37 - 83390 CUERS Tél : 04 94 13 50 70 SIRET 21830049900017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | ACCORD CADRE A COMMANDES DE PRESTATIONS DE NUMERISATION DES AUTORISATIONS D'URBANISME POUR LA VILLE DE CUERS |
| Référence | 23-32-FCS |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
Les archives sont réparties sur plusieurs lieux de stockage sur la Commune de Cuers. 83390 CUERS |
| Durée |
12 mois |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de permettre la numérisation des autorisations d'urbanisme de la Ville de Cuers. |
| Code CPV principal | 71300000 - Services d'ingénierie |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Oui Les candidats devront procéder à la visite du site. Cette visite est obligatoire. Afin d'effectuer cette visite, les candidats devront s'adresser à : M. Xxxxxxxxxx XXXXXXXXX Direction dexxxxxxxx Tél portable : 06.XX.XX.XX.XX Un certificat de visite sera remis à chaque candidat après la visite du si |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Prise en compte de la notion de développement durable |
| Renseignements |
administratifs Service de la Commande Publique de la Ville de Cuers Tél : 04 94 13 52 70 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
16/10/23 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est obligatoire afin d'appréhender les conditions d'archivage et le classement. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les candidats devront procéder à la visite du site. Cette visite est obligatoire. Afin d'effectuer cette visite, les candidats devront s'adresser à : Mme AMBROSANIO Cécile Tél : 06.81.56.27.08. Un certificat de visite sera remis à chaque candidat après la visite du site et devra OBLIGATOIREMENT être joint à l'offre. En cas de visite successives, un seul certificat sera remis au candidat. Il ne sera répondu à aucune question durant la visite, les candidats devront poser leurs questions éventuelles dans le respect des modalités du Règlement de la Consultation |
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Envoi le 11/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/09/23 à 15h11 |
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