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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON LA SEYNE SUR MER
M. Yann LE BRAS - Directeur du CHITS
Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
83056 TOULON
Tél : 04 83 77 21 92 - Fax : 04 83 77 21 67
SIRET 26830012600177

AVIS RECTIFICATIF DU 17/10/23

Remise des offres	Au lieu de : 23/10/23 à 16h00 au plus tard. Lire : 06/11/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 24/10/2023 09h00 Lieu: Toulon Lire : Date: 06/11/2023 à 13h00 Lieu: Toulon

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un appareil de radiographie des pièces opératoires
Référence	23DAT0035
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRL05
Durée	84 mois
Description	La présente consultation concerne l'acquisition d'un appareil de radiographie des pièces opératoires (installations, mise en service, formation, formations des utilisateurs, la fourniture des pièces détachées, kits de maintenance et accessoires nécessaire au bon fonctionnement des équipements. Elle porte également sur des prestations associées (maintenance préventive, prestations complémentaires au service fait). Les caractéristiques techniques des prestations devront répondre aux prescriptions dans les pièces techniques du dossier de consultation. La consultation comporte une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) obligatoire.
Code CPV principal	33111000 - Appareils de radiographie
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 €
Options	Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions	Oui renouvelable par tacite reconduction par période de douze (12) mois dans la limite de six (6) reconductions.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Article V.2 du RC Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Article V.2 du RC Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Article V.2 du RC
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 06/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/10/23 à 09h00 Lieu : Toulon Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-publics.info/accueil.htm Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer Direction des achats de territoire du GHT 83 54, rue Henri Sainte Claire Deville 83056 TOULON Tél : 09 94 14 50 00 - Fax : 04 83 77 21 67
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
	Envoi le 21/09/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/09/23 à 16h10

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