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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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OPH VAR HABITAT M. le Directeur Général -c/o serv.marchés BP29 83040 Toulon - Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 SIRET 47990473200019
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | Maitrise d'oeuvre Six Fours "les Hoirs Nord" |
| Référence | 2023-129 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL05 |
| Lieu principal de prestation |
83140 Six Fours les plages
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| Durée |
48 mois |
| Description | Accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour le groupement de commandes Var Habitat - Grand Sud Développement, avec 1 tranche ferme, 1 optionnelle et un marché subséquent pour la réponse à un appel à projet de cession du foncier par l'EPF, et ensuite la constructions d'environ 80 logements. Le montant maximum de l'accord cadre et du marché subséquent est de 1 100 000.00 € HT sur une durée globale de 4 ans environ. |
| Code CPV principal | 71200000 - Services d'architecture |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui Rappel : la consultation comporte 1 tranche ferme, une tranche optionnelle 1 et un marché subséquent. |
| Reconductions | Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
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La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : La consultation s'adresse à un opérateur économique ou une équipe pluridisciplinaire réunissant les compétences suivantes : Architecte obligatoirement mandataire, urbaniste, paysagiste, BET VRD, BET hydrologie/hydraulique, BET environnement et développement durable, économiste, BET structure, BET fluide thermique, BET acoustique, OPC. Il est demandé aux architectes qui seraient titulaires du marché à l'issue de la présente consultation, de s'engager à ne pas participer à la consultation de l'EPF en tant que membre de groupement Organisme social-OFS-promoteur-architecte |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
03/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/11/23 à 13h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Appel d'offres ouvert |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 81 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH Var Habitat service marchés BP 29 83040 TOULON Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 |
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Envoi le 29/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 29/09/23 à 15h11 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 03/10/23 Publication aux supports de presse suivants : TPBM - Travaux Publics et Bâtiments du Midi |
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