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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
OPH VAR HABITAT M. le Directeur Général -c/o serv.marchés BP29 83040 Toulon - Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 SIRET 47990473200019 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
Objet | Travaux d'entretien de menuiseries sur le patrimoine de Var Habitat. |
Référence | 2023-126 |
Type de marché | Travaux |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRL05 |
Lieu principal d'exécution |
Département du Var 83040 Toulon cedex 9 |
Durée | Jusqu'au 31/05/25 |
Description | Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 340 000.00 € HT et qui se terminera le 31/05/2025 pour les prestations de menuiseries bois et PVC, travaux de petit et gros entretien sur le patrimoine de l'Office. Territoire Ouest, voir patrimoine en annexe du RC. |
Code CPV principal | 45450000 - Autres travaux de parachèvement de bâtiment |
Code CPV complémentaire | 45421000 - Travaux de menuiserie |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions | Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
08/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08/11/23 à 13h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Appel d'offres ouvert. Ordre de grandeur estimé : voir les consommations antérieures indiquées au RC. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 81 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH Var Habitat service marchés BP 29 83040 TOULON Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 |
Envoi le 04/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 04/10/23 à 12h11 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 06/10/23 Publication aux supports de presse suivants : TPBM - Travaux Publics et Bâtiments du Midi |
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