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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
M. Ricardo VAZQUEZ - Directeur
Direction de la culture des sports et de la jeunesse
390 avenue des Lices
CS 41303
83000 TOULON
SIRET 22830001800113

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois (Lot 2)

Référence

20231826

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL05

Lieu principal de prestation

Ecomusée départemental des 4 Frères - 2466 Chemin de Signes à Ollioules
83330 Le Beausset

Description

La présente consultation concerne : Conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois (lot 2 )
Le prestataire concevra et animera des médiations à destination du grand public et concevra des supports pédagogiques pour les animations ( balades, ateliers, conférences).
-autour des thématiques développées dans le cadre des expositions temporaires,
-autour des thématiques spécifiques à l'écomusée (patrimoine bâti, agriculture, biodiversité varoise..).
Les animations se déroulent sur le site de l'Écomusée départemental des 4 Frères, tout au long de l'année.
Il s'agit d'un marché alloti, le lot 1 Conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois a fait l'objet d'une publicité distincte.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Code CPV principal

92300000 - Services de divertissement

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 2	Conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois Description : Conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois. Le prestataire concevra et animera des médiations à destination du grand public et concevra des supports pédagogiques pour les animations ( balades, ateliers, conférences). -autour des thématiques développées dans le cadre des expositions temporaires, -autour des thématiques spécifiques à l'écomusée (patrimoine bâti, agriculture, biodiversité varoise..). Les animations se déroulent sur le site de l'Écomusée départemental des 4 Frères, tout au long de l'année Durée : de sa date de notification au 31 décembre 2024. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui -la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières -la modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles -la modification d'une ou plusieurs personnes de l'équipe d'animation contractuelle prévue dans le mémoire technique du titulaire2025. Reconductions : Oui le nombre de reconductions est de 1 Le marché pourra être reconduit du 01 janvier 2025 ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint jusqu'au 31 décembre 2025 Informations complémentaires : La valeur estimée est de 120 000 € HT pour la durée totale (reconduction inclus) Les prestations pour le lot N° 2 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes Montant minimum : sans montant minimum Montant maximum : 60 000 € HT	60 000	92300000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Chaque partie au marché sera tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel, auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du marché.
Le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe n°1 relative au RGPD du CCPAE.
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques.
En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché
plusieurs candidatures en agissant à la fois:
1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques
A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
- Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - SIREN)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 23/11/23 à 09h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/11/23 à 00h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Remise des plis par voie dématérialisée uniquement.
Le marché est passé de sa date de notification et prendra fin au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint, ou au plus tard le 31 décembre 2024.
Le marché pourra être reconduit du 01 janvier 2025 ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint jusqu'au 31 décembre 2025.
La valeur technique sera notée sur 100 points (soit 60%) et appréciée au vu des réponses apportées au mémoire technique renseigné par le candidat aux sous-critères suivants :
-SOUS CRITÈRE 1 : MOYENS HUMAINS et MATÉRIELS noté sur 50 points
Sous sous critère 1.1. Les moyens humains noté sur 40 points (noté sur 5 points coefficient 8)
Sous sous critère 1.2. Les moyens matériels noté sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2)
-SOUS CRITÈRE 2 : PROJET D'ANIMATION noté sur 40 points
Sous sous critère 2.1. Qualité et adaptations des animations thématiques noté sur 30 points (noté sur 5 points coefficient 6)
Sous sous critère 2.2. Qualité et adaptation des animations pour les publics spécifiques/empêchés notée sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2)
-SOUS CRITÈRE 3 : CONCEPTION DES SUPPORTS PÉDAGOGIQUES noté sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2)

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Marseille
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Place Félix Baret - CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Envoi le 20/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/10/23 à 13h10

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