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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
LA RÉGIE DU THÉÂTRE LE FORUM M. Guillaume DECARD - Président 83 bd de la Mer 83600 Fréjus Tél : 04 94 17 73 74 SIRET 51294652600013 |
L'avis implique un marché public. | |
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet |
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL |
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Référence | 2023F017 | ||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FR | ||||||||||||
Description | Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garanties avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du Théâtre le Forum | ||||||||||||
Code CPV principal | 09310000 - Électricité | ||||||||||||
Code CPV complémentaire | 09123000 - Gaz naturel | ||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Politique environnementale 20 % : Prix |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
30/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/11/23 à 14h00 Lieu : FREJUS |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Une clause de garantie financière est prévue dans les documents de la consultation. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 |
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Envoi le 30/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/10/23 à 16h10 Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information |
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