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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE CUERS
M. BERNARD MOUTTET - MAIRE
PLACE GENERAL MAGNAN
BP 37 - 83390 CUERS
Tél : 04 94 13 50 70
SIRET 21830049900017

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Achat de quincaillerie, outillage et produits pour l'entretien des bâtiments par les services municipaux

Référence

23-45

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL05

Lieu principal de livraison

Cuers
83390 Cuers

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les contrats prévoient des montants maximums de commandes par an :
Lot 1 : Electricité 60 000 € HT
Lot 2 : Plomberie 50 000 € HT
Lot 3 : Peinture 50 000 € HT
Lot 4 : Quincaillerie - Serrurerie 80 000 € HT

Code CPV principal

44316400 - Articles de quincaillerie

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 960 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fournitures et petits matériels pour des travaux d'ELECTRICITE Description : electricité Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible au terme de sa première échéance (12 mois), par période identique 3 fois, tacitement.	60 000	31600000
N° 02	Fournitures et petits matériels pour des travaux de PLOMBERIE Description : plomberie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible au terme de sa première échéance (12 mois), par période identique 3 fois, tacitement.	50 000	44115210
N° 03	Fournitures et petits matériels pour des travaux de PEINTURE Description : peinture Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible au terme de sa première échéance (12 mois), par période identique 3 fois, tacitement.	50 000	44111400
N° 04	Fournitures et petits matériels de QUINCAILLERIE -SERRURERIE Description : quincaillerie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible au terme de sa première échéance (12 mois), par période identique 3 fois, tacitement.	80 000	44316400

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec constitution d'une garantie à première demande.
Les prix sont fermes la première année puis sont révisables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur (30 jours).

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Fournitures et petits matériels pour des travaux d'ELECTRICITE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 2 : Fournitures et petits matériels pour des travaux de PLOMBERIE

Lot n° 3 : Fournitures et petits matériels pour des travaux de PEINTURE

Lot n° 4 : Fournitures et petits matériels de QUINCAILLERIE -SERRURERIE

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Qualité
15 % : Développement durable
50 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 15/01/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/01/24 à 13h00
Lieu : mairie de cuers

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le contrat ne comprend ni variante, ni option (PSE), ni tranches optionnelles.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.La remise des offres se fait exclusivement sur le profil acheteur : wwww.marches-publics.info

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
MAIRIE DE CUERS
Stuelsatz Nathalia
PLACE GENERAL MAGNAN
83390 CUERS
Tél : 04 94 13 57 62

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 21/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/11/23 à 12h10

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