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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE TOULON M. Robert Cavanna - Adjoint aux contrats et marchés Avenue de la République CS 71407 83056 Toulon - Cedex Tél : 04 94 36 32 40 SIRET 21830137200015 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Groupement de commandes : Non
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Objet | Marché à procédure adaptée en vue des prestations d'analyse de l'eau (eau chaude sanitaire et eau de consommation) pour divers services municipaux de la ville de Toulon. |
Référence | 23AS-DCP-0255-P |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu d'exécution principal |
Avenue de la République 83056 Toulon |
Durée |
12 mois |
Description | La consultation a pour objet des prestations de prélèvements et d'analyses de l'eau : eau chaude sanitaire et eau de consommation humaine pour divers services municipaux de la ville de Toulon. |
Code CPV principal | 85111820 - Services d'analyses bactériologiques |
Code CPV complémentaire | 85145000 - Services prestés par les laboratoires médicaux |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Collectivités territoriales - Communes. |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 12 500,00 € |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Ville de Toulon Direction de la Commande Publique Tél : 04 94 36 32 40 |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
22/01/24 à 12h00 au plus tard. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Les règlements des prestations du marché sont effectués comme suit : Pour les prestations issues du BPUF : les prestations sont rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Pour les prestations hors BPUF : soit exceptionnellement, des prix unitaires du (des) catalogues et ou/des tarifs publics du/des fournisseur(s) applicables à l'ensemble de la clientèle affectée du (des) taux de rabais (ou majoration) indiqué(s) par le titulaire dans la trame de réponse. Le recours à l'achat de prestations sur catalogue(s) et/ou tarifs prestataire(s), donc hors bordereau des prix unitaires sera limité à 30 % de la masse minimum annuelle du marché : soit 2 520 € TTC par an. Les masses financières annuelles sont les suivantes : Montant annuel minimum : 7 000 € HT soit 8 400 € TTC / Montant annuel maximum : 30 000 € HT soit 36 000 € TTC. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Aucune avance ni garantie à première demande n'est fixée dans le présent accord-cadre. Une clause de réexamen est prévue à l'article 5 du CCP. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Valeur Technique noté sur 12 points ; - le critère Prix noté sur 08 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. |
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Envoi le 08/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/12/23 à 12h10 |
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