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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DU VAR
M. Ricardo VAZQUEZ - Directeur
Direction de la culture des sports et de la jeunesse
390 avenue des Lices
CS 41303
83000 TOULON
Tél : 04 22 79 02 51
SIRET 22830001800113

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Conception, réalisation et installation de la scénographie de l'exposition intitulée « Variations féminines » programmée dans l'Atrium de l'Hôtel du Département à Toulon
Référence	20232340
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRL05
Durée	Jusqu'au 22/03/24
Description	La présente consultation concerne la conception, la réalisation/montage, le suivi d'exploitation de la scénographie complète de l'exposition "Variations féminines" prévue du 8 mars au 15 mars 2024 à l'Hôtel du Département à Toulon Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché étant un projet global. Marché à prix global et forfaitaire. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Le présent marché est passé pour une période allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la désinstallation de l'exposition "Variations féminines" prévue le 22 mars 2024 (date prévisionnelle). En cas de décalage ou de prolongation de l'exposition, la date de fin du marché sera repoussée d'autant.
Code CPV principal	92521100 - Services d'exposition dans les musées
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 14 000,00 €
Options	Oui Les clauses de réexamen portent notamment sur : - la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, - les options dont notamment l'ajout de services supplémentaires qui deviendraient nécessaires à la réalisation et mise en oeuvre de la scénographie de l'exposition.
Reconductions	Non

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. Il est exigé de réunir et mettre en oeuvre a minima les compétences suivantes : ? Scénographe ? Graphiste ? Bureau de construction (menuiserie et agencement) et peinture En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature (peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques. A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification) SIREN pour les entreprises françaises ou, pour les candidats étrangers, un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices (peut-être remis au moyen du formulaire DC2) Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 40 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 19/01/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/01/24 à 09h00

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le dépôt des plis se fait impérativement par voie dématérialisée. La valeur technique sera notée sur un total de 60 points en fonction des sous critères suivants : - Sous-critère 1 : Propositions scénographiques (30 points) - Sous-critère 2 : Les moyens humains (20 points) - Sous-critère 3 : Méthodologie et délais (10 points) Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché public sera attribué après négociation avec les deux meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret - CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
	Envoi le 19/12/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/12/23 à 18h10

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