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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
M. Michael FRONTY - Directeur
Direction des infrastructures et de la mobilité
390, avenue des Lices
CS 41303
83076 TOULON
Tél : 04 83 95 77 00
SIRET 22830001800113
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Détection, localisation et géoréférencement de réseaux enterrés (2 lots)
Référence AC24DIM002
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Description L'objet de la présente consultation concerne la détection, la localisation et le géoréférencement de réseaux enterrés à réaliser dans le cadre d'aménagements projetés ou de travaux routiers du Département du Var.
Elle fait suite à une précédente affaire (réf AC22DIM005) déclarée sans suite, et est donc relancée par l'acheteur.
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots.
Les prestations principales sont les suivantes :
-la mise en place des installations et de la signalisation de chantier,
-la localisation et la détection des réseaux concernés,
-le marquage-piquetage des ouvrages localisés,
-l'établissement d'un plan des réseaux géoréférencés,
-la rédaction d'un rapport d'intervention.
A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 3.1.5 du Règlement de la consultation (RC).
Code CPV principal 71351810 - Services topographiques
Code CPV complémentaire 71354100 - Services de cartographie numérique
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Secteur ouest du département du Var
Description : Secteur ouest du département du Var
Durée à compter du 01/07/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clauses de réexamen : modification possible conformément aux dispositions des articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article 3.2.2 du RC.
Marché similaire : possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour la durée suivante :
1ère période : à compter du 01/07/2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024.
Puis, il est renouvelable 4 fois par reconduction expresse pour les périodes suivantes :
2ème période : du 01/01/2025 au 31/12/2025,
3ème période : du 01/01/2026 au 31/12/2026,
4ème période : du 01/01/2027 au 31/12/2027,
5ème période : du 01/01/2028 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre quatre ans.
La durée totale de l'accord-cadre à compter de sa date de notification, ne peut excéder quatre ans.

Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 1 an.
Montants de l'accord-cadre:
Première période : du 01/07/2024, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2024
Sans montant minimum
Montant maximum: compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 12 500 € HT par mois.
Période(s) suivante(s) : 2ème à 4ème période (si reconduction expresse) - du 01/01/2025 au 31/12/2025 (2ème période), du 01/01/2026 au 31/12/2026 (3ème période) et du 01/01/2027 au 31/12/2027 (4ème période)
Montants par période
Montant minimum: 20 000,00 € HT
Montant maximum: 150 000,00 € HT
5ème période : du 01/01/2028 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre quatre ans
Sans montant minimum
Montant maximum: compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 12 500 € HT par mois.
 82 400 71351810
N° 2 Secteur est du département du Var
Description : Secteur est du département du Var
Durée à compter du 01/07/24 et jusqu'au 31/12/24
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Clauses de réexamen : modification possible conformément aux dispositions des articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article 3.2.2 du RC.
Marché similaire : possible.
Reconductions : Oui
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour la durée suivante :
1ère période : à compter du 01/07/2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024.
Puis, il est renouvelable 4 fois par reconduction expresse pour les périodes suivantes :
2ème période : du 01/01/2025 au 31/12/2025,
3ème période : du 01/01/2026 au 31/12/2026,
4ème période : du 01/01/2027 au 31/12/2027,
5ème période : du 01/01/2028 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre quatre ans.
La durée totale de l'accord-cadre à compter de sa date de notification, ne peut excéder quatre ans.

Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 1 an.
Montants de l'accord-cadre:
Première période : du 01/07/2024, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2024
Sans montant minimum
Montant maximum: compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 12 500 € HT par mois.
Période(s) suivante(s) : 2ème à 4ème période (si reconduction expresse) - du 01/01/2025 au 31/12/2025 (2ème période), du 01/01/2026 au 31/12/2026 (3ème période) et du 01/01/2027 au 31/12/2027 (4ème période)
Montants par période
Montant minimum: 20 000,00 € HT
Montant maximum: 150 000,00 € HT
5ème période : du 01/01/2028 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre quatre ans
Sans montant minimum
Montant maximum: compte tenu de l'incertitude sur la durée de cette période, il sera effectué un calcul au prorata temporis, à concurrence de 12 500 € HT par mois.
 71 400 71351810
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Avance: sans objet.
L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
En application de l'article R. 2142-21. du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Secteur ouest du département du Var

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC et notamment: 1/Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (UE) 2022/576 DU CONSEIL du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (cf. annexe 3 au présent règlement de consultation);

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC et notamment: 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC et notamment: 3) La présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre,,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'attestations d'exécution pour les prestations les plus importantes. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats). 4) Les certifications suivantes (ou équivalent) pour les 2 lots: Certifications "géoréférencement" ET "détection" ou équivalent - la certification en "géoréférencement", obligatoire pour toutes investigations complémentaires et tous récolements ; ET - la certification en "détection", obligatoire pour toutes investigations complémentaires et tous récolements effectués par détection sans fouille. La certification devra être délivrée par un des organismes certificateurs suivants ou équivalent : Bureau VERITAS Certification, CCTA Certification, AFNOR Certification, Qualitia Certification en application de l'arrêté du 19 février 2013 modifié encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux et de ses 3 annexes. ET Certification AIPR "concepteur" ou équivalent - la certification AIPR "concepteur", obligatoire pour l'ensemble des intervenants des entreprises qui réaliseront les prestations de géoréférencement et de détection.

Lot n° 2 : Secteur est du département du Var

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC et notamment: 1/Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (UE) 2022/576 DU CONSEIL du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (cf. annexe 3 au présent règlement de consultation);

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC et notamment: 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC et notamment: 3) La présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre,,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'attestations d'exécution pour les prestations les plus importantes. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats). 4) Les certifications suivantes (ou équivalent) pour les 2 lots: Certifications "géoréférencement" ET "détection" ou équivalent - la certification en "géoréférencement", obligatoire pour toutes investigations complémentaires et tous récolements ; ET - la certification en "détection", obligatoire pour toutes investigations complémentaires et tous récolements effectués par détection sans fouille. La certification devra être délivrée par un des organismes certificateurs suivants ou équivalent : Bureau VERITAS Certification, CCTA Certification, AFNOR Certification, Qualitia Certification en application de l'arrêté du 19 février 2013 modifié encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux et de ses 3 annexes. ET Certification AIPR "concepteur" ou équivalent - la certification AIPR "concepteur", obligatoire pour l'ensemble des intervenants des entreprises qui réaliseront les prestations de géoréférencement et de détection.


  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/03/24 à 20h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 8 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/03/24 à 08h30
Lieu : TOULON
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Motifs d'exclusion: le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
RGPD: le titulaire s'engagera à accepter les obligations portées à l'annexe relative au RGPD de l'acte d'engagement propre à chaque lot du présent accord-cadre.
Les critères de jugement sont détaillés à l'article 10.2 du RC.
La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire fourni par le candidat et notée sur 40 points :
Pour tous les lots
Sous-critère 1 : Organisation des moyens humains et matériels (15 points), se décomposant comme suit :
Sous-sous critère 1.1 - Moyens matériels dédiés à la réalisation de chaque technique de détection (5 points)
Sous-sous critère 1.2 - Compétences requises en détection et géoréférencement des réseaux (5 points)
Sous-sous critère 1.3 - Modalités d'organisation pour exécuter simultanément plusieurs prestations de même nature sur différents sites du territoire d'intervention (5 points)
Sous-critère 2 - Méthodologie - Qualité des prestations (25 points), se décomposant comme suit :
Sous-sous critère 2.1 - Méthodologie adoptée et organisation interne mise en oeuvre pour la réalisation des opérations préalables (5 points)
Sous-sous critère 2.2 - Méthodologie adoptée et organisation interne mise en oeuvre pour l'intervention sur site (10 points)
Sous-sous critère 2.3 - Méthodologie adoptée et organisation interne mise en oeuvre pour compiler et restituer les résultats de l'investigation (5 points)
Sous-sous critère 2.4 - Qualité des documents remis (5 points)
La valeur environnementale sera appréciée au vu du mémoire fourni par le candidat et notée sur 10 points:
Pour tous les lots
Sous-critère - Plus-value environnementale proposée par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (10 points)
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.
Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Marseille
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Place Félix Baret - CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
  Envoi le 18/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/01/24 à 22h43

 

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