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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

S.I.T.T.O.M.A.T
M. Gilles VINCENT - Président
Chemin Gaëtan Gastaldo
Quartier Escaillon
83200 Toulon
Tél : 04 94 89 64 94
SIRET 25830095300027
AVIS RECTIFICATIF DU 06/02/24
Remise des offres

Au lieu de :
27/02/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
12/03/24 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
27/02/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
12/03/24 à 14h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires

Au lieu de :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots : LOT 1 : Composteurs individuels plastiques 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. LOT 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. LOT 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi 6 sous critères : - Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points - Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points - Qualité de la formation aux usagers : 10 points - Méthodologie de livraison des vers : 10 points - Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points. - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lire :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. En vertu de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique « l'acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d'échantillons, de maquettes ou de prototypes ainsi que de tout document permettant d'apprécier l'offre ». Les candidats souhaitant répondre aux lots devront fournir un échantillon correspondant au lot dans leur offre. Chaque échantillon devra être clairement identifié (dans la mesure du possible) par une étiquette mentionnant le nom du candidat, sa référence et le numéro du lot. Un bordereau à l'en-tête du candidat et la désignation de l'article sera joint dans le colis, permettant l'identification de l'échantillon. L'échantillon est gratuit. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat. Il sera retourné aux candidats évincés qui en feront la demande dans un délai d'un (1) mois à compter de la lettre d'information aux candidats. Le titulaire devra livrer un produit conforme à l'échantillon fourni à l'appui de son offre ou équivalent à l'adresse suivante : SITTOMAT SERVICE DES MARCHES Chemin G. Gastaldo - Quartier de l'Escaillon - 83200 TOULON Tél: 04 94 89 64 94 Les échantillons remis après la date de réception des offres ne seront pas admis pour analyse. Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots : LOT 1 : Composteurs individuels plastiques 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. LOT 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. LOT 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi 6 sous critères : - Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points - Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points - Qualité de la formation aux usagers : 10 points - Méthodologie de livraison des vers : 10 points - Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points. - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACHAT DE COMPOSTEURS ET LOMBRICOMPOSTEURS
Référence AOO2023-18
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de livraison Chemin G Gastaldo
83200 Toulon
Description La présente consultation concerne l'achat de composteurs et de lombricomposteurs. Il comporte 3 LOTS.
Code CPV principal 44613800 - Conteneurs à déchets
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Acquisition de composteurs en plastique
Description : Acquisition de composteurs en plastique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Quantité maximum sur toute la durée du marché: 16 000 kits
   44613800
N° 2 Acquisition de composteurs collectifs en bois de 600 litres et de 900 litres
Description : Acquisition de composteurs collectifs en bois de 600 litres et de 900 litres
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Quantité maximum sur toute la durée du marché : 320 kits
  44613800
N° 3 Acquisition de lombricomposteurs individuels 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, achats de lombrics et d'une prestation animée.
Description : Acquisition de lombricomposteurs individuels 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, achats de lombrics et d'une prestation animée.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Quantité maximum sur toute la durée du marché: 9 600 lombricomposteurs
   44613800
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Acquisition de composteurs en plastique

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 2 : Acquisition de composteurs collectifs en bois de 600 litres et de 900 litres

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 3 : Acquisition de lombricomposteurs individuels 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, achats de lombrics et d'une prestation animée.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 12/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/02/24 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots :
LOT 1 : Composteurs individuels plastiques
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
LOT 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
LOT 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi
6 sous critères :
- Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points
- Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points
- Qualité de la formation aux usagers : 10 points
- Méthodologie de livraison des vers : 10 points
- Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points.
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.

Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 23/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/01/24 à 17h06

 

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