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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DU VAR Mme Karine DALMAS - Directeur Direction de la Commande Publique 390 avenue des Lices CS 41303 83000 TOULON Tél : 04 83 95 05 69 SIRET 22830001800113
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
RELANCE APRÈS DÉCLARATION SANS SUITE LOT 1 - Fourniture de produits d'épicerie destinés à la préparation des repas institutionnels par le service cuisine de la Direction médias et événementiel (DME) du Conseil Départemental du Var |
| Référence | 20240177 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL05 |
| Durée |
12 mois à compter du 29/04/24 |
| Description | Les prestations dans le cadre de ce marché sont destinées : Aux services de la Direction médias et événementiel. Dans ce cadre ils seront les plus couramment utilisés par les professionnels du service Cuisine et devront à ce titre être de gamme supérieure. Le lot n°1 susmentionné a fait l'objet d'une première publication selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1. et L. 2124-2. et R. 2124-1. à R. 2124-2. 1°. du CCP en date du 11 décembre 2023. À la date limite de remise des offres, fixée au 17 janvier 2024 à 12h, seules des offres irrégulières ont été présentées. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1 à R. 2162-6 - R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. |
| Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers |
| Code CPV complémentaire | 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 16 100,00 € |
| Options |
Oui - Le nombre de reconductions est de 3 (trois) - Marché complémentaire - Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des livraisons complémentaires conformément à l'article R. 2122-4. du CCP. |
| Reconductions |
Oui Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Chaque marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements Le marché ne donne pas lieu au versement d'une avance. Le marché comprend des clauses de réexamen qui sont décrites à l'article 1.10 du Cahier des Clauses Particulières (CCP). |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 10 % : Environnemental 30 % : Prix des prestations apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/03/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/03/24 à 08h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du détail Quantitatif pour un an les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel: 5 000 €HT Montant maximum annuel: 25 000 €HT Le jugement du critère 2 valeur technique (pondéré à 60% ) sera effectué à partir des sous critères suivants : Critère 2 : valeur technique évaluée selon les critères suivants (notée sur 90 points (puis portée à 60 %)) : Sous-critère 2.1 - Qualité des échantillons testés, noté sur 40 points Sous-critère 2.2 - Adéquation de l'indication « gamme supérieure » avec les produits proposés au BPU, noté sur 20 points Sous-critère 2.3 - Étude du mémoire technique noté sur 30 points le Critère 3 : Environnemental (noté sur 10 points) sera analysé au vu des sous critères suivants: Sous-critère 3.1 - Mesures et moyens mis en place pour le développement durable, noté sur 5 points Sous-critère 3.2 - Offre en produits labellisés éligibles loi Égalim proposés dans le Bordereau des Prix unitaires, noté sur 5 points. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret - CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. |
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Envoi le 08/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/02/24 à 16h10 |
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