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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

OPH VAR HABITAT
M. le Directeur Général -c/o serv.marchés
Boite postale 29 (BP 29)
83040 Toulon - Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00
SIRET 47990473200019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;

Objet	Marché de fourniture de GPL et location entretien des installations de trois résidences de Var Habitat
Référence	2024-037
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Lieu principal de livraison	Département du Var 83040 Toulon cedex 9
Description	Accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans et d'un montant maximum de 220 000.00 € HT pour la durée du marché. Les 3 résidences sont : « La Seignoret », 31 logements collectifs à 83131 Montferrat ; « L'Orée des Maures », 15 logements individuels à 83790 Pignans ; « Chancori », 20 logements collectifs à 83120 Sainte-Maxime ; Le titulaire du marché deviendra l'opérateur du réseau pendant la durée du marché. Ce marché devrait débuter le 25 juin 2024.
Code CPV principal	09133000 - Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Reconductions	Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 22/04/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/04/24 à 13h00

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Appel d'offres ouvert. Ordre de grandeur estimé : voir les consommations antérieures indiquées au RC.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 81 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH Var Habitat service marchés BP 29 83040 TOULON Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00
	Envoi le 18/03/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/03/24 à 12h18

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