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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION M. Frédéric MASQUELIER - Président 624 Chemin Aurélien 83700 SAINT RAPHAEL Tél : 04 94 19 31 00 SIRET 20003531900108
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Voyages de la mémoire : visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens et les lycéens d'Estérel Côte d'Azur Agglomération |
| Référence | 2024F005 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL05 |
| Lieu principal de prestation |
Auschwitz-BirkenauCamp de concentration à Oswiecim, Pologne 83700 SAINT-RAPHAEL |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 63500000 - Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification du marché. Le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 12 mois pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par la collectivité, une demande de subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional est en cours. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 50 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
26/04/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/05/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : La prestation fera l'objet d'un lot unique car il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 |
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Envoi le 19/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/03/24 à 17h27 Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information |
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