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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

OPH VAR HABITAT
M. le Directeur Général -c/o serv.marchés
Boite postale 29 (BP 29)
83040 Toulon - Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00
SIRET 47990473200019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;

Objet

Maintenance (P2 P3) des appareils de production d'eau chaude, chauffage individuel, VMC et travaux ponctuels divers sur les résidences de l'Office.

Référence

2024-63 a 66

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL05

Lieu principal de prestation

Département du Var
83040 Toulon Cedex 9

Description

Accords cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans pour l'entretien P2 P3 périodique annuel, le dépannage des chaudières individuelles gaz, de la VMC gaz et sanitaire, des chauffe eau électriques, ballons thermodynamiques et chauffe bain gaz, de pompes à chaleur, chauffage par distribution d'air dans les groupes du patrimoine de l'Office, et accessoirement des travaux ponctuels sur divers d'appareils.
Une liste des groupes à traiter par secteurs et le détail des appareils sont annexés au dossier. Le pouvoir adjudicateur peut l'augmenter ou la réduire, dans le cadre des minimum et maximum du marché, en fonction de l'évolution du patrimoine ou des besoins. Le détail des prestations à exécuter, telles que définies au CCTP, est fixé lors de l'émission des bons de commande.
Début prévisionnel 30/06/2024.

Code CPV principal

50531100 - Services de réparation et d'entretien de chaudières

Code CPV complémentaire

45331000 - Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

50531300 - Services de réparation et d'entretien de compresseurs

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 Territoire Centre 2024 - 63 Description : Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 3 440 000 € HT sur 4 ans. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		50531100
N° 2	Lot n°2 Territoire Est 2024 - 64 Description : Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 4 520 000 € HT sur 4 ans. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		50531100
N° 3	Lot n°3 Territoire Littoral 2024 - 65 Description : Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 4 972 000 € HT sur 4 ans. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		50531100
N° 4	Lot n°4 Territoire Ouest 2024 - 66 Description : Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 7 080 000 € HT sur 4 ans. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		50531300

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Lot n°1 Territoire Centre 2024 - 63

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.

Lot n° 2 : Lot n°2 Territoire Est 2024 - 64

Lot n° 3 : Lot n°3 Territoire Littoral 2024 - 65

Lot n° 4 : Lot n°4 Territoire Ouest 2024 - 66

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 14/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/05/24 à 13h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Ordre de grandeur estimé : valeurs estimées en quantités indiquées aux DQE.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
adresse internet pour telerecours : voir adresse web
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 81
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
OPH Var Habitat
service marchés
BP 29 83040 TOULON Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00

Envoi le 09/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 09/04/24 à 14h12
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 10/04/24
Publication aux supports de presse suivants : TPBM - Travaux Publics et Bâtiments du Midi

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