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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CCAS DE TOULON
Mme Dominique ANDREOTTI - Vice-présidente
Service des Marchés
100 rue des Remparts
CS 20813
83051 Toulon - Cedex
Tél : 04 94 24 65 00
SIRET 26830066200015
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Référence 2024017
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Description La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Les montants estimés de chaque lot correspondent aux montants des masses annuelles hors taxes (HT) maxi.
Consommations antérieures : Les informations sur les consommations et commandes antérieures sont indiquées en annexes selon deux sources : SOPICO (logiciel de gestion des bons de commande) et SIGF (logiciel de gestion financière).
Réservation de marchés : Les lots n°10 et 12 sont des marchés réservés à des structures de travail protégé et adapté (STPA) qui emploient des travailleurs handicapés conformément aux articles R2113-7 et L2113-12 du code de la commande publique et L. 5213-13 du code du travail.
Des échantillons sont demandés. Ils doivent parvenir au service U.P.C. du CCAS de Toulon conformément à l'article 2.4 du présent document
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Produits surgelés ou congelés
(Conventionnel, AB, SIQO)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		250 000 15896000
N° 2 Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU
(Conventionnel, AB, SIQO)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		50 000 15111000
N° 3 Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Viandes de PORC, frais ou réfrigérés
(Conventionnel, AB, SIQO)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		30 000 15113000
N° 4 Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		30 000 15112000
N° 5 Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		50 000 15131120
N° 6 Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO
Description : Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		20 000 03310000
N° 7 Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		40 000 15330000
N° 8 Fruits et légumes Frais (Conventionnel, SIQO)
Description : Fruits et légumes Frais -
(Conventionnel, SIQO)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		80 000 15300000
N° 9 Fruits et légumes Frais (AB)
Description : Fruits et légumes Frais AB
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		25 000 15300000
N° 10 Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé
Description : Fruits et légumes Frais -
Conventionnel, AB - Marché réservé

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
Informations complémentaires : Marché réservé 		10 000 15300000
N° 11 Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Description : Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		30 000 15900000
N° 12 Vins - Marché réservé
Description : Vins - Marché réservé
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
Informations complémentaires : Marché réservé 		5 000 15930000
N° 13 Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
(Conventionnel, AB, SIQO)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		130 000 15500000
N° 14 Pâtisserie fraiche
Description : Pâtisserie fraiche
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		5 000 15812100
N° 15 Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)
Description : Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		200 000 15800000
N° 16 Eau gélifiée lyophilisée
Description : Eau gélifiée lyophilisée
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		5 000 15880000
N° 17 Entrées et plats mixés en frais et surgelés
Description : Entrées et plats mixés en frais et surgelé
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		20 000 15880000
N° 18 Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Description : Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025.
Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception. 		10 000 15880000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle :
- Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés.
- L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 2 : Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 3 : Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 4 : Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 5 : Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 6 : Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 7 : Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 8 : Fruits et légumes Frais (Conventionnel, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 9 : Fruits et légumes Frais (AB)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 10 : Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 11 : Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 12 : Vins - Marché réservé

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 13 : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 14 : Pâtisserie fraiche

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 15 : Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 16 : Eau gélifiée lyophilisée

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 17 : Entrées et plats mixés en frais et surgelés

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 18 : Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité des produits
10 % : 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 25/06/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/06/24 à 14h00
Lieu : TOULON
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
  Envoi le 24/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/05/24 à 16h21

 

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