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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE LE PRADET
M. Le Maire
Hôtel de Ville
Parc Cravéro
83220 Le Pradet
Tél : 04 94 08 69 47 - Fax : 04 94 08 69 49
SIRET 21830098600013

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non

Objet

24-PR-014 - ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER NEUF ET DE MATERIEL POUR LE NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL

Référence

24AF-MP-0281-O

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat

Sans objet

Lieu de livraison principal

Groupe scolaire Marcel Pagnol, Avenue Général Brosset
83220 LE PRADET

Durée

24 mois

Description

Le mobilier sera commandé pour l'aménagement d'une nouvelle école maternelle et d'une nouvelle école élémentaire.
Le mobilier sera neuf, livraison et montage compris. Une reprise de l'ancien mobilier est également prévue (lots 1 et 2).
Conformément à l'article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, le marché est passé par procédure adaptée.
La consultation est divisée en 4 lots, le lot 4 sera lancé ultérieurement.
La présente consultation concerne 3 marchés mixtes, décomposés en deux parties: À prix global et forfaitaire, et En accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La durée des marchés est de 2 ans à compter de la notification.

Code CPV principal

39160000 - Mobilier scolaire

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Mobilier scolaire et restauration collective Description : Mobilier scolaire et restauration collective, Sans montant minimum HT de commande, Montant maximum HT de commande : 40 000 € Lieu de livraison : Lieu de livraison du nouveau mobilier : Groupe scolaire Marcel Pagnol, Avenue Général Brosset, 83220 Le Pradet Lieu d'enlèvement de l'ancien mobilier (lots 1 et 2): Groupe scolaire provisoire Marcel Pagnol, Rue Marie Mauron, 83220 LE PRADET	106 000	39310000
N° 2	Mobilier de bureau Description : Mobilier de bureau Sans montant minimum HT de commande, Montant maximum HT de commande : 5 000 € Lieu de livraison : Lieu de livraison du nouveau mobilier : Groupe scolaire Marcel Pagnol, Avenue Général Brosset, 83220 Le Pradet Lieu d'enlèvement de l'ancien mobilier (lots 1 et 2): Groupe scolaire provisoire Marcel Pagnol, Rue Marie Mauron, 83220 LE PRADET	13 000	39130000
N° 3	Mobilier de grande motricité Description : Mobilier de grande motricité Sans montant minimum HT de commande, Montant maximum HT de commande : 5 000 € Lieu de livraison : Lieu de livraison du nouveau mobilier : Groupe scolaire Marcel Pagnol, Avenue Général Brosset, 83220 Le Pradet Lieu d'enlèvement de l'ancien mobilier (lots 1 et 2): Groupe scolaire provisoire Marcel Pagnol, Rue Marie Mauron, 83220 LE PRADET	10 000	39151300

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Le DC1 ou Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
lots 1 et 2:
Groupe scolaire Marcel Pagnol (école provisoire), Rue Marie Mauron, 83220 LE PRADET, En présence du référent du marché public, le 25 septembre 2024 à 10h00.
Prévenir la référente technique de la consultation (mail communiqué à l'article 3.5 du RC) de sa présence pour la visite.

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
30 % : Valeur technique de l'offre
15 % : Modalités de gestion
15 % : Performance environnementale

Renseignements

administratifs
Service des marchés
Tél : 04 94 08 69 62

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Offres

Remise des offres le 09/10/24 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Les quantités mentionnées dans les DENC le sont à titre purement indicatif afin de permettre le jugement des offres.
Période prévisionnelle de livraison et de récupération : vacances scolaires de Pâques 2025 Zone B, soit entre le 5 avril 2025 et le 18 avril 2025. Un OS précisera les dates exactes de livraison du mobilier neuf et sera communiqué au minimum 5 semaines avant la date effective de livraison, laissant un temps suffisant au titulaire pour s'organiser.
La garantie du mobilier sera au minimum de 5 ans avec une disponibilité des pièces sur une durée équivalente.
Prestations similaires :
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet des présents marchés, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Toutefois, il se réserve la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats.

Envoi le 08/08/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/08/24 à 16h11

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