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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION
M. Frédéric MASQUELIER - Président
624 Chemin Aurélien
83700 SAINT RAPHAEL
Tél : 04 94 19 31 00
SIRET 20003531900108
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Acquisition de Fournitures de Bureau et Papeterie
Référence 2024A018
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal La livraison des commandes se fera à l'adresse de livraison mentionnée au bon de commande (territoire Estérel Cote d'Azur Agglomération).
83700 Saint-raphaël
Durée 12 mois
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30800.0 Euro(s) H.T.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau pour Estérel Côte d'Azur Agglomération pour une durée de quatre ans.
Code CPV principal 30192700 - Papeterie
Code CPV complémentaire 30192000 - Fournitures de bureau
  30199000 - Articles de papeterie et autres articles en papier
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur habilité à passer les bons de commande.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fournitures de Bureau et petit matériel
Description : Fournitures de Bureau et petit matériel
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 800,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : La livraison des commandes se fera à l'adresse de livraison mentionnée au bon de commande (Territoire Estérel Cote d'Azur Agglomération).
  30197000
N° 02 Papeterie
Description : Papeterie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : La livraison des commandes se fera à l'adresse de livraison mentionnée au bon de commande (Territoire Estérel Cote d'Azur Agglomération).
  30192700
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
30 % : Valeur technique de l'offre
15 % : Délai de livraison
15 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements
administratifs
service commande publique


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 08/11/24 à 16h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  Envoi le 10/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 10/10/24 à 10h11
Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information

 

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