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(Attention avis expiré !)

OPH VAR HABITAT
M. le Directeur Général -c/o serv.marchés
Boite postale 29 (BP 29)
83040 Toulon - Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00
SIRET 47990473200019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet Entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'Office.
Référence 2024-159 à 162
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL05
Lieu principal de prestation Département du Var
83040 Toulon Cedex 9
Description Accords cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois sans minimum et dont les montants maximum sont indiqués pour chaque lot.
Début prévisionnel d'exécution 14/01/2025.
En complément des plannings joints au bordereau de prix, une liste indicative des groupes concernés au jour de la consultation est annexée au présent règlement. Cette liste est susceptible de variations (mise en service, vente de groupes…) le cas échéant dans le cadre contractuel du minimum et du maximum du marché. Le détail des prestations à exécuter, telles que décrites au CCTP, est fixé lors de l'émission des bons de commande.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Territoire Centre
Description : Entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'Office, territoire Centre.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum de 800 000,00 € HT pour la durée du marché. 		  77310000
N° 2 Lot n°2 Territoire Est
Description : Entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'Office, territoire Est
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum de 1 135 000,00 € HT pour la durée du marché. 		  77310000
N° 3 Lot n°3 Territoire Littoral
Description : Entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'Office, territoire Littoral
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum de 940 000,00 € HT pour la durée du marché. 		  77310000
N° 4 Lot n°4 Territoire Ouest
Description : Entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'Office, territoire Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum de 64 000,00 € HT pour la durée du marché. 		  77310000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Lot n°1 Territoire Centre

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.

Lot n° 2 : Lot n°2 Territoire Est

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.

Lot n° 3 : Lot n°3 Territoire Littoral

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.

Lot n° 4 : Lot n°4 Territoire Ouest

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications, y compris Qualibat ou équivalent pour les travaux). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/11/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/11/24 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Appel d'offres ouvert.
Ordre de grandeur estimé : voir consommations antérieures indiquées au RC
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
adresse internet pour telerecours : voir adresse web
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 81
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
OPH Var Habitat
service marchés
BP 29 83040 TOULON Cedex 9
Tél : 04 94 61 55 00
  Envoi le 15/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/24 à 17h39

 

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